HELP - Doute qualification marché fourniture vs travaux

[lev249]

Bonjour à tous,

J'ai un énorme doute sur l'objet d'un marché ...
Il s'agit d'un marché dont les lots sont :
1 - Mobilier urbain : qui comprend la fourniture et la pose de jardinières (sans scellement), la pose (sans fourniture) de corbeilles et appuis (avec scellement mais cette part est infime)
2 - Fourniture et pose de plantations (dans ces jardinières et en pleine terre)

Il s'agit d'une seule et même opération.

Pour le lot 2, je n'ai pas de doute qu'il s'agit d'un marché de travaux. Pour le lot 1, j'ai un doute sur le fait que réaliser les travaux soit "l'objet principal" de ce marché : je suis consciente qu'il ne faut pas réfléchir en valeur, mais le fait que le lot 1 soit > me perturbe ....

Quelqu'un peut me conforter sur le fait que ça soit un marché de travaux, et peut être me donner un tips pour l'avenir.

Merci beaucoup !

[speedy]

Fourniture = la pose doit étre simple et sans responsabilité sur la résistance ( risque de chute, accident assumés par la collectivité)
Travaux = des quune responsabilité de fonctionnement (atteinte de performance globale au dela de la seule performace lntrinsèque du matériel) ou de resistance stabilite etc est mise à charge du titulaire....
Dans le doute toujours privilégier travaux....
Donc ici je dis travaux
Mais vous pouvez aussi dire travaux pour la geestion mar he et choisir la procedure comme si c'était fourniture
Ne pas oublier qu'en travaux il faut ajouter les fournitures mises à dispo pour choisir la procedure et niveau de publicité...

[lev249]

Merci SPEEDY pour le retour.

Je partais sur un CCAG Travaux dans tous les cas, mais le doute portait sur le type de procédure et les conséquences d'une erreur pour les seuils ...

[speedy]

il suffit de peaufiner la rédaction de l'objet.... même pour le lot 2
pour éviter toute contestation je proposerais quelque chose du style
Lot 1
travaux d'installation de  jardinières (y compris fournitures ) et de corbeilles (avec supports et scellement) avec vérification de leurs stabilité .
Lot 2
travaux de plantations et garantie de reprise dans les jardinières et en pleine terre

nota pourquoi  dans le lot 1 fourniture des jardinières  mais pas les corbeilles 
du coup pour le choix des procédures pour le lot 1 il faut rajouter la valeur des corbeilles et pour le lot 2  il faut rajouter la valeur des jardinières , mais comme vous partez sur une seule procédure vous avez déjà tout comptabiliser .... reste le cas ou vous voudriez faire un petit lot de l'un d'entre eux  .....

[lev249]

Wouah super merci beaucoup, je vais le tourner dans ce sens.

Pour le lot 1, la raison doit porter sur l'homogénéité des corbeilles sur le territoire (par le biais d'un accord cadre actif)

[speedy]

Wouah super merci beaucoup, je vais le tourner dans ce sens.

Pour le lot 1, la raison doit porter sur l'homogénéité des corbeilles sur le territoire (par le biais d'un accord cadre actif)

alors pourquoi ne pas avoir mis la fourniture des jardinières dans le lot  2 ?

[lev249]

Ils ont souhaité allotir de cette manière

[speedy]

et vous acceptez sans argumentaire ?

[lev249]

Les jardinières restent spécifiques : les entreprises du lot 2 auront du mal à trouver des fournisseurs

[speedy]

et en quoi ce serait plus facile pour des poseurs de corbeilles ?  y a quelqu'un qui semble faire obstruction à la transparence des décisions, peut être avec un intérêt suspect .....

[lev249]

Je comprends votre raisonnement, mais je ne vois pas forcément la suspicion dans ce genre de cas : je préfère voir un allotissement, plutôt qu'avoir un lot unique pour lequel on risque de n'avoir qu'un ou deux candidats ...
je vais éclaircir pour les corbeilles !

[speedy]

certes mais alors pourquoi pas 3 lots ? quel argumentaire pour grouper pose de corbeilles et fourniture de jardinières ?

[lev249]

Homogénéité sur l'installation de mobilier ..

[speedy]

1 - Mobilier urbain : qui comprend la fourniture et la pose de jardinières (sans scellement), la pose (sans fourniture) de corbeilles et appuis (avec scellement mais cette part est infime)

homogénéité ?   l'homgénéité serait sur  volumétrie couleur, matériau, mais pas de regrouper de la fourniture avec pose sans scellement  avec la pose de corbeilles avec scellement .... de qui se moque-t-on ?