URGENT : Erreur référence 2 procédures AE et autres pièces

[olaf]

Bonjour,

Un marche en MAPA a été attribué à un titulaire potentiel (seul candidat).
Sauf qu'au moment de lui notifier les pièces contractuelles du marché, je me suis aperçue qu'il y a eu une coquille qui s'est glissé dan l'acte d'engagement. En effet, l'acte d'engagement fait mention d'une procédure en appel d'offre ouvert, alors que toutes les autres pièces du marché font référence à un MAPA ainsi que l'AAPC au BOAMP.

Dois-je faire une mise au point ?

Je vous remercie.

[speedy]

ce serait mieux sauf si vous dépassez le seuil ou tout est mauvais  ..... dans ce dernier  cas reste pas vu pas pris  .....

[olaf]

Non,  il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum inférieurs à 170 000 euros

[Mathieu]

rien de grave, faites signer un nouvel AE tout propre et basta

[olaf]

Comment ça ?

Je fais d'abord une mise au point, puis fait signer  un nouvel acte d'engagement faisant mention de la procédure en MAPA ?

Je vous remercie !!

[Mathieu]

perso je corrige le document word, je fait signer les 2 parties en expliquant la micro boulette sans conséquence, et rien d'autre les mains dans les poches, en sifflotant avec l'air décontracté

[olaf]

Le souci, c'est que le titulaire potentiel a déjà signé l'acte d'engagement et nous l'a retourné en version papier. Il ne manquait plus qu'à lui notifier le marché !

[Ponta]

Comme Mathieu.

Dans votre cas, plusieurs étapes dans l'ordre d'apparition :
- je modifierai les pages de l'AE pour remplacer AO par MAPA,
- je demande au titulaire la signature du nouvel AE rectifié. Le titulaire devra compléter l'AE avec notamment les coordonnées, le RIB... Un coup de téléphone pour expliquer au titulaire les raisons de tout ça,
- je transmets l'AE signé des deux parties au titulaire accompagné d'un courrier de notification et du nouvel AE,
- je transmets les bonnes pièces de marchés aux services financiers, techniques, comptables...

[Mathieu]

Le souci, c'est que le titulaire potentiel a déjà signé l'acte d'engagement et nous l'a retourné en version papier. Il ne manquait plus qu'à lui notifier le marché !

bon alors si c'est un souci, et que vous avez un exemplaire papier, vous changez juste la page incriminée ni vu ni connu 

les pieds sur le bureau, lunettes de soleil et clope au bec pour avoir l'air 200% détendu

[RV]

Le souci, c'est que le titulaire potentiel a déjà signé l'acte d'engagement et nous l'a retourné en version papier. Il ne manquait plus qu'à lui notifier le marché !

bon alors si c'est un souci, et que vous avez un exemplaire papier, vous changez juste la page incriminée ni vu ni connu 

les pieds sur le bureau, lunettes de soleil et clope au bec pour avoir l'air 200% détendu

Idem et vous renvoyez la version modifiée à l'attributaire pour info.

[olaf]

Je vais faire ça !!
Merci à tous pour vos réponses c'est top ??