Titulaire sans TVA sous traitant avec TVA

[Boïo]

Bonjour,
Un architecte, titulaire d'un marché de MOE <30K€ HT, n'est pas soumis à TVA. Il nous présente un sous-traitant (une société) pour réaliser une étude structure, soumis à TVA.
Comment traiter ce dossier :
on déduit de la part du titulaire le montant HT et on paie au sous-traitant le montant HT + TVA ?
Merci !

[R.J]

Déduction du montant TTC de la part du titulaire. Votre comptable ne va pas vous laisser dépasser le montant TTC prévu au marché.

[speedy]

Le st est  soumis à autoliquidation  de la TVA ?

[Boïo]

Le st est  soumis à autoliquidation  de la TVA ?

Le marché est un marché de maîtrise d'oeuvre et le sous-traitant est une société (soumise à TVA) qui va effectuer les études de structure. Ce type de prestations n'entre pas dans le champ de l'autoliquidation il me semble. L'autoliquidation concerne le BTP, non?

[Boïo]

Déduction du montant TTC de la part du titulaire. Votre comptable ne va pas vous laisser dépasser le montant TTC prévu au marché.

ok. En conséquence, cela va grever le montant dû titulaire. Ou alors, il faut un passer un avenant au marché de MOE pour augmenter le montant du marché de la TVA, mais sur quel fondement ?

[hpchavaz]

Croyez vous sérieusement qu'une entité non assujettie à la TVA ne la paie pas ?

[Boïo]

Croyez vous sérieusement qu'une entité non assujettie à la TVA ne la paie pas ?

La collectivité paie les honoraires du MOE sans application de TVA.
On pense déduire le montant TTC des prestations du sous-traitant sur le montant HT du titulaire (la prestation étant prévue au marché).

[hpchavaz]

Quel serait le problème ?

[Boïo]

Quel serait le problème ?

En comptabilité peut-être ?

N'ayant pas trouvé de contradiction réglementaire, on va procéder ainsi : déduire le montant TTC.

[speedy]

c'est ce qu'il faut faire, les comptables savent inscrire les opérations qu'il faut .
au passage ST avec TVA non auto-liquidée .

[Boïo]

c'est ce qu'il faut faire, les comptables savent inscrire les opérations qu'il faut .
au passage ST avec TVA non auto-liquidée .

ok, merci !