avenant sur un ac à bc avec maxi

[anneclaudie]

Bonjour,

J'ai un doute...
je suis sur un AC avec BC avec un montant max de 1200000.
Marché d'entretien de la voirie
Le service tech souhaite faire un avenant pour ajouter 6 nouveaux prix pour création d'un bassin d'orage et d'une noue...
Montant total : 300.000
comment je calcule l'incidence financière de ces nouveaux prix ?

[Ponta]

Bonjour,

L'ajout de lignes de commande sur un BPU, n'entraîne pas de modification de prix.
Le maxi n'est pas modifié. Il n'y a pas d'incidence financière.

Par contre, si l'objectif avec ces nouvelles lignes est de faire 300 000 € de travaux en plus et que le maxi ne permettra pas d'absorber ce surcoût dans l'utilisation, il convient d'augmenter le maxi. Dans ce cas, il y a une incidence financière au sens du code et l'avenant devra la préciser.

[fanchic]

Un bassin d'orage à mon sens çà ne rentre pas dans l'objet "entretien de voirie", une noue, à la limite...

Pour moi, changement d'objet, avenant interdit

[speedy]

Bonjour,

J'ai un doute...
je suis sur un AC avec BC avec un montant max de 1200000.
Marché d'entretien de la voirie
Le service tech souhaite faire un avenant pour ajouter 6 nouveaux prix pour création d'un bassin d'orage et d'une noue...
Montant total : 300.000
comment je calcule l'incidence financière de ces nouveaux prix ?

ben 300000/1200000 = 25%
mais on passe de l'entretien à l'amélioration avec augmentation de la valeur du patrimoine du ressort de la section Investissement  ....  donc pour moi moification de l'objet du marché avec un  avenant illégal

[anneclaudie]

merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii