GROUPEMENT DE COMMANDES ET ENGAGEMENT A CONTRACTUALISER

[sun]

Salut à tous et bonne reprise,

Est ce que vous pensez que, dans le cadre d'un groupement de commandes dans lequel chaque membre va signer et exécuter son propre marché, on peut prévoir une clause qui stipulerait qu'à l'issue de la consultation, chaque membre est libre de signer le marché ou d'y  renoncer ?

Merci de vos avis.

[Mathieu]

je dirais OUI en accord-cadre mais vous perdez l'intérêt du groupement de commande puisque l'effet de volume n'est pas garanti aux entreprises qui répondent

autant passer un marché chacun dans son coin, au moins vous garderez votre pouvoir de décision

[speedy]

et c'est contraire au contraintes légales ou chacun s'engage à signer pour sa part  .... donc si certains signent les autres sont sous la menace de susceptible de devoir indemniser pour refus d'honorer leur engagement, la clause sera réputée non écrite  .... ou alors tous les marchés tombent  ...

[sun]

re bonjour,

On ne va pas se tirer une balle dans le pied.
Donc soit ils s'engagent à contractualiser soit ils n'adhèrent pas.

C'est ce que vous feriez speedy ?

Bonne après midi

[speedy]

re bonjour,

On ne va pas se tirer une balle dans le pied.
Donc soit ils s'engagent à contractualiser soit ils n'adhèrent pas.

C'est ce que vous feriez speedy ?

Bonne après midi

pour un marché ou un AC à BDC un grand OUI franc et massif !  
pour un AC à MS il faut l'engagement au plus tard 3 j ouvrés avant la date prévu pour l'envoi du dossier MS  concerné aux candidats titulaires   de l'AC (3j pour que vous puissiez ajuster le dossier)

[sun]

on est bien sur un AC a BDC 

merci !

bon courage à tous pour la reprise des hostilités