régularisation en AOO

[bob]

Bonjour à tous.

En AOO, au stade de l'analyse des offres, j'ai des inadéquations entre le BPU et le DE, ainsi que des problèmes de TVA (calcul foiré de l'entreprise dans ses additions....).

bref, Afin de régulariser ces offres quel formalisme utiliser ? (je suis sur "achatpublic pour la démat').

-je rédige un courrier signé par le Président listant les demande de régularisation, et je l'envoi via mon site de démat'
-je pose directement mes questions sur le site, via la messagerie

De plus, j'ai une OAB dans le paquet, donc la question est la même ? quel formalisme adopter pour demander des précisions ?

Cordialement
Bob


-

[bob]

Re bonjour.

J'ajoute que l'une des entreprises n'a pas complété tous les postes de la DPGF fournie (le marché comporte une partie en BPU/DE et une autre en DPGF).

On doit l'éliminer de suite ? Est-ce régularisable ?

Cordialement
Bob

[speedy]

En AOO, au stade de l'analyse des offres, j'ai des inadéquations entre le BPU et le DE, ainsi que des problèmes de TVA (calcul foiré de l'entreprise dans ses additions....).

bref, Afin de régulariser ces offres quel formalisme utiliser ? (je suis sur "achatpublic pour la démat').

-je rédige un courrier signé par le Président listant les demande de régularisation, et je l'envoi via mon site de démat'
-je pose directement mes questions sur le site, via la messagerie

leur avez vous imposer d'aller voir leur messagerie dans le profil d'acheteur ?  oui OK pour ce canal, non je vous conseille le RAR postal  en doublon

De plus, j'ai une OAB dans le paquet, donc la question est la même ? quel formalisme adopter pour demander des précisions ?

la procédure prévue au CCP et appliquée dito ci dessus

[speedy]

J'ajoute que l'une des entreprises n'a pas complété tous les postes de la DPGF fournie (le marché comporte une partie en BPU/DE et une autre en DPGF).

On doit l'éliminer de suite ? Est-ce régularisable ?

c'est une demande de précisions : certaines lignes de la DPGF sont vierges, faut-il comprendre que les dépenses afférentes sont ventilées dans les autres lignes ? si oui pouvez vous nous fournir une DPGF détaillée sur toutes les lignes et m^me des lignes additionnelles mais sans modifier le montant total du forfait  ? (dans le cas inverse votre offre sera qualifée d'incomplète ou incohérente donc irrégulière et éliminée ....

(dito pour le formalisme d'envoi )

[bob]

hello Speedy.

Merci pour votre temps (et vos réponses).

Pour la démat', j'hésite à doubler par courrier A/R : En effet, j'ai une obligation de dématérialiser mes échanges, aussi, sortir de ce schéma me semble périlleux.

Par ailleurs, deux entreprises ont répondu sur la tranche optionnelle, en n'indiquant le prix que pour une prestation, au lieu des 25 indiquées dans le DE : Cela vous semble substantiellement non régularisable, si je demande aux deux entreprise de corriger cette erreur ? (on passerait ainsi de 12 500 € la prestation  à 312 500 € pour les 25).

Cordialement
Bob

[speedy]

Pour la démat', j'hésite à doubler par courrier A/R : En effet, j'ai une obligation de dématérialiser mes échanges, aussi, sortir de ce schéma me semble périlleux.

vous avez prévenu ou pas que la démat ce n'était pas que le dépot de l'offre mais aussi les demandes de précisions ?  cf ma réponse

Par ailleurs, deux entreprises ont répondu sur la tranche optionnelle, en n'indiquant le prix que pour une prestation, au lieu des 25 indiquées dans le DE : Cela vous semble substantiellement non régularisable, si je demande aux deux entreprise de corriger cette erreur ? (on passerait ainsi de 12 500 € la prestation  à 312 500 € pour les 25).

vous reconstituez ce qui vous semble correct avec "rectification évidente d'une erreur manifeste" et vous leur demandez de valider sinon incohérence et /ou offre incomplète donc éliminée  ... ils ne peuvent pas modifier plus que votre proposition, c'est binaire Ok ou Pas OK mais dans ce dernier cas c'est éliminée  (sinon c'est que vous ou eux ne respectez pas la condition entre guillemets )....

[bob]

Speedy,

Non, je n'ai pas indiqué que la démat' ne visait que le dépôt des offres. Cela semble vouloir dire que, selon vous, si ce n'est pas indiqué, les communication peuvent se faire autrement ? La démat' n'est pas obligatoire, dans tous nos échanges (en AOO pour le coup) ?? Il me semblait que oui pourtant ! on peut fractionner la démat' ?

Cordialement
Bob

[speedy]

exact Article R2132-7
je confonds avec l'exécution du marché  oups

[bob]

Hello speedy.

"errare humanum est "

Sinon, une dernière question : quant l'entreprise régularise (prix, tva, etc...), cela passe par un nouvel AE ? Je veux dire : comment, matériellement, se fait cette régul' ? les réponses transmises par l'entreprise sont adossées à l'AE "foireux", l'entreprise peut corriger son AE, ou la DPGF, ou DQE, ou BPU ? comment se passe cette régul' ?

Très cordialement
Bob

[speedy]

je refais des pièces nouvelles avec une nouvelle date puis je garde dans le dossier les pierre initiales barrées  ceci pour faciliter la gestion ultérieure du marché.
Pour le CL je mets les nouvelles et le cas échéant une copie de l'AE barré  (pas des autres )

[bob]

Re bonjour Speedy

Je te sollicite pas mal, mais j'avoue ne pas pratiquer de régul' très souvent :

Donc si tu demandes à une entreprise de régulariser, tu lui envoie l'AE (ou le DQE ou la DPGF) à refaire ? c'est toi qui refais les pièces corrigées ? pas l'entreprise ? Tu lui envoies les pièces corrigées, ou bien vierges, et c'est lui qui te les retournes remplies avec les corrections ? J'avoue ne pas saisir le processus (désolé speedy, je te sollicite vraiment beaucoup, mais ce n'est pas clair pour moi).

Donc pour résumer :
-Erreur de TVA : régularisable par l'entreprise : Elle me renvoie l'AE, la DPGF ou le DQE corrigée (ou bien elle me confirme par la réponse à ma question, réponse que je joins à l'AE/DPGF/DQE vicié ?)
-Erreur sur la DPGF ou le DQE (il y a des lignes incomplètes) : Ce n'est pas régularisable (CAA de Bordeaux du 05/05/2022) ; j'indique dans le RAO pourquoi c'est non régularisable, et je notifie aux entreprises non retenues les raisons du rejet de leur offre, sur la base de la non régularisation de leur erreur ?

J'ai vraiment besoin d'un process sur cette démarche : On est sous le coup d'un contrôle CRC, et tout le monde est à cran (on le comprend !!!) : Je ne peux pas me tromper, et il y a beaucoup de conneries sur les réponses des entreprises.

Imagine, la même boîte fait une offre avec une DPGF incomplète et peut être une OAB : Je l'élimine d'office (règle évoquée plus haut sur les DPGF/DQE incomplet), et en même temps, je ne peux éliminer d'office une OAB...Pour moi, la première irrégularité prime sur les autres, mais est-ce certain ?

Tu vois le tableau ?

Tes réponses (ou bien celles d'autres forumeurs) sont très attendues 

Très cordialement
Bob
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[speedy]

Donc si tu demandes à une entreprise de régulariser, tu lui envoie l'AE (ou le DQE ou la DPGF) à refaire ? c'est toi qui refais les pièces corrigées ? pas l'entreprise ? Tu lui envoies les pièces corrigées, ou bien vierges, et c'est lui qui te les retournes remplies avec les corrections ? J'avoue ne pas saisir le processus (désolé speedy, je te sollicite vraiment beaucoup, mais ce n'est pas clair pour moi).

je négocie la mise au point (attention on ne modifie pas l'offre) puis je rédige complètement et je leur envoie ma version pour signature, si pas d'accord ils le disent, je ne barre pas les docs initiaux tant que les nouveaux ne sont pas signés ....

-Erreur de TVA : régularisable par l'entreprise : Elle me renvoie l'AE, la DPGF ou le DQE corrigée (ou bien elle me confirme par la réponse à ma question, réponse que je joins à l'AE/DPGF/DQE vicié ?)
-Erreur sur la DPGF ou le DQE (il y a des lignes incomplètes) : Ce n'est pas régularisable (CAA de Bordeaux du 05/05/2022) ; j'indique dans le RAO pourquoi c'est non régularisable, et je notifie aux entreprises non retenues les raisons du rejet de leur offre, sur la base de la non régularisation de leur erreur ?

la mise au point ne permet pas de modifier l'offre mais on rectifie de manière évidente des erreurs manifeste et on intégre des précisions selon les Q/R .
pas compris les erreurs sur DPGF et DQE non régularisable : référence plus compléte avec le numéro de l'arrêt CCAA Bordeaux ?
pour moi si BPU fourni le DQE réel peut être rectifié, si BPU incomplet (ou inexistant) alors Out
et si DPGF incomplet on peut demander une nouvelle ventilation du prix mais si l'E veut modifier le prix alors Out

Imagine, la même boîte fait une offre avec une DPGF incomplète et peut être une OAB : Je l'élimine d'office (règle évoquée plus haut sur les DPGF/DQE incomplet), et en même temps, je ne peux éliminer d'office une OAB.

si détection de susceptibilité d' OAB il y a une procédure claire du CCP à suivre ....

.Pour moi, la première irrégularité prime sur les autres, mais est-ce certain ?

pas compris du moins dans le cadre de ma position exprimée ci-dessus,  le prix forfaitaire ne pouvant être modifié c'est à déclencher immédiatement, mais à PU il faut d'abord rectifier  si les rectifs sont évidentes sur des erreurs manifestes  puis déclancher OAB ou alors élimination pour offre incomplète donc irrégulière .....

[bob]

Ok, c'est clair comme ça !!!

Merci Speedy.

Vraiment 

très cordialement
Bob