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OS et actualisation

Démarré par MiniTeam, Juillet 28, 2023, 03:48:54 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

MiniTeam

Soit un marché de travaux, avec actualisation qui mentionne que le mois d de référence est  le mois de début d'exécution des prestation



est-ce que l'on prend l'OS avec la date de démarrage pour référence ou le mois d'exécution réel de l'entreprise ?

That is THE question.... ???

speedy

merci de l'avoir posée ....  ;D
comme en révision le retard d'exécution ne doit pas profiter au titulaire je dirais mois demandé dans l'OS (plus le cas échéant le délai de préparation si prévu au marché). Je me base sur le CCAG en cas de retard pas de révision au delà du terme prévu au marché (ou dernier avenant) et j'extrapole.
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

MiniTeam

Super  ;D

J'ai LA réponse enfin !!

HL

Je suis d'accord aussi avec cette interprétation