Défaillance co traitant et remplacement

[mighty]

Hello les amis. j'ai mon cotraitant qui est tombé sur le champ d'honneur (entreprise liquidée). Mon mandataire cherche à le remplacer. Mais il ne trouve rien...Sauf apparemment un sous-traitant. Cela pose soucis ou pas ?

Plus théorique mais ça m'intéresse, si le mandataire était liquidé, le marché tombe o fait ? Ou le co traitant devient mandataire officiel ?

[speedy]

as tu lu le CCAG de référence ?

par exemple CCAG Travaux 2021 :
52.7.3. Lorsque le mandataire est défaillant, non seulement dans son rôle de mandataire, mais aussi dans l'exécution des travaux qui lui sont attribués dans l'acte d'engagement, les stipulations suivantes s'appliquent.
Si les autres membres du groupement l'acceptent expressément, un des membres du groupement peut être substitué au mandataire dans l'exécution des prestations qui lui sont attribuées dans l'acte d'engagement. Un nouveau mandataire est alors désigné selon les modalités fixées à l'article 52.7.2.
Faute de l'accord des autres membres du groupement, le maître d'ouvrage est tenu de passer un nouveau marché pour la réalisation de la part des travaux non exécutée par le mandataire. Dans ce cas :
- si les autres membres du groupement en expriment le souhait, ils peuvent poursuivre leurs travaux dans le cadre d'un groupement réduit à eux seuls. Un nouveau mandataire est alors désigné selon les modalités fixées à l'article 52.7.2.
Le marché est alors modifié par avenant pour désigner la part des prestations exclues du marché, celles restant à fournir par chacun des membres du groupement ainsi réduit, et le nouveau mandataire de ce groupement ;
- si les membres du groupement ne souhaitent pas poursuivre l'exécution des travaux, le maître d'ouvrage résilie la totalité du marché.

[mighty]

C'est vrai que j'ai eu la flemme de chercher j'avoue !
du coup le co traitant peut poursuivre seul avec l'aide d'un sous traitant si besoin !
No problemo ?!

[speedy]

no problemo

[mighty]

Vous avez vu ça ? https://blog.achatsolutions.fr/comment-remplacer-un-cotraitant-demissionnaire/
j'étais passé à côté