Prestation de service de formation - Paiement des formateurs

[zoran]

Bonjour à tous,

Je prépare un marché lié à de la formation.

Dans ce nouveau marché, je souhaite sécuriser le paiement des formateurs.

En effet, dans mon ancien marché, j'avais contractualisé avec un organisme de formation mais à un moment donné les formations n'étaient plus réalisées car les formateurs n'étaient plus payés par l'organisme avec qui nous avions le contrat.

Pensez-vous qu'il est possible de prévoir une clause nous permettant de vérifier que le titulaire paye bien ses employés (ou indépendant?) en temps et en heure?

Je vous remercie pour votre aide.

A+

[Mathieu]

(ou indépendant?)

=> sous-traitance => paiement direct

[zoran]

Bonjour,

Merci beaucoup pour le retour.

Effectivement la sous-traitance peut être une solution, je n'avais pas pensé à ça!
Mais s'il utilise des indépendants, on est bien dans le cadre d'une sous-traitance!!!

Merci encore.

A+