marché résilié et on part sur un marché sans mise en concurrence : quid du seuil

[anneclaudie]

bonjour,

Je suis en train de résilier un contrat. 9500 € de commande en cours pour 2023.

Le montant annuel s'élève à environ 15 000 € HT par an. Nous envisageons de passer par un marché sans mise en concurrence pour 1 an reconductible.

Pour la bonne computation des seuils, est-ce que je dois computer les 9500 € de commande en cours + les 15 000 € du MN pour 2023 ?
puis 15.000 € pour 2024.

je suis perdue !

[Mathieu]

je prends le montant des prestations pour la période envisagée sur le projet de contrat

donc 1 an + reconduction(s)

donc 15000+(15000xnombre de reconductions)

[speedy]

je crois que soit Mathieu aime le saucisson car il oublie de compter la tranche de  9500€ du marché résiliè mais passé cette année
soit Mathieu  considère que ce marché ne doit pas être compté 2 fois car résilié, or ce marché a quand même été réalisé pour partie , seule la partie non réalisée pourrait être comptée comme imprévisible lors de la décision de choisir les procédure pour cette famille , raisonnement possible en fin d'année mais pas en mars  ....

pour moi 9500€ +15000 €(marché envisagé ) + autant de fois 15000 € que de reconductions envisagées

[Mathieu]

effectivement, je suis allé un peu vite sur ce détail

9500 € de commande en cours pour 2023.

[speedy]

à ta décharge j'ai interprété comme étant mis en concurrence en 2023 pour la seule année  2023 , si elle a eu lieu en  2022 je reconnais que tu aurais raison , argh les énoncés incomplets