Marchés de moins de 40 000 euros HT

[moi]

Bonjour,

Est ce que dans vos structures vous saisissez sur le logiciel financier, les contrats de moins de 40 000 euros HT ?
merci pour votre aide

[speedy]

PourUoi on ne ferait pas ?

[RV]

Idem que speedy

Toute dépense doit apparaître dans le logiciel.

[moi]

Bonjour,

Oui, toutes les dépenses doivent apparaître sur le logiciel.
Mais, est-ce que vous saisissez les contrats en-dessous de ce seuil afin que les engagements soient rattachés audit contrat ?

[speedy]

Ce n 'est pas clair toutes dépenses ?

[moi]

Oui, toutes les dépenses figurent sur le logiciel financier.
Mais, toutes les dépenses ne sont pas liées à un contrat formalisé.
Pour être plus précis, est ce que vous saisissez les contrats de moins de 40 000 euros HT sur le logiciel financier ? je parle uniquement de la saisie préalable et non des engagements ou de la facturation.
Merci bien

[Michel]

Oui, toutes les dépenses figurent sur le logiciel financier.
Mais, toutes les dépenses ne sont pas liées à un contrat formalisé.

SI presque !     : formalisé de quelle manière ?    verbalement , par écrit , "top là" , . . . 

[raffalli2]

la question est loin d'etre bete car :

qui enregistre ces contrats non soumis a procedure de mise en concurrence ?  service  finances ou achats marches ? la fameuse question qui fache du qui fait quoi ?

lorsque on cree des contrats sur le logiciel financier, c est mieux pour suivre l execution financiere par contre l'inconvenient est que lors de la transmission en tresorerie, comme a priori Helios a pas ete mis a jour ca envoie des alertes qui parfois entraine des demandes supplementaires des tresoriers . par exemple avenant si le contrat n' a pas prevu explicitement achat sur devis....

[lamoukat97]

Bonjour,
nous distinguons deux cas de figure pour les "petits contrats":

- soit le paiement est fractionné dans le temps: dans ce cas nous le rattachons à un numéro de marché dans le logiciel S*dit avec le contrat --> flux PES marché.
Pour ces contrats nous faisons un contrat simplifié.

- soit les prestations sont payées en une fois : pas de numéro de marché, seul un paiement sur facture est fait avec l'édition du BC du logiciel financier (on appelle ça paiement sur BC, j'aime moyen parce que cela prête à confusion avec le AC-BC, bref...)
Il arrive que ces achats aient fait l'objet d'un contrat simplifié (au regard du montant ou de l'objet du marché) pour cadrer l'exécution. La circonstance que ce contrat ne soit pas dans le logiciel financier n'empêche pas de l'appliquer.
Par contre on évite de transmettre le contrat avec le BC car pour le TP: contrat = numéro de marché... Il y a des subtilités qu'ils ne saisissent pas.

[raffalli2]

On ressort d une réunion à la trésorerie, ils partent de ce système.

Serait il possible d échanger en mp car nous devons revoir notre procédure interne svp ?

[koumac1]

Bonjour
idem Lamoukat, je saisi les contrat pluriannuels ou potentiellement pluriannuels
Cordialement

[An Erminig]

Bonjour,

Est ce que dans vos structures vous saisissez sur le logiciel financier, les contrats de moins de 40 000 euros HT ?
merci pour votre aide

Bonjour,

Ici c'est plus ou moins comme chez lamoukat97. Depuis un an ou deux, la trésorerie nous force à typer marché tout contrat, à une époque c'était même les contrats SPS à 4000 €HT, mais maintenant ils sont débordés, ou ils sont plus cools.
Il y a un ou deux ans, généralement s'il y avait paiement par acompte, ça devait passer en marché. Aujourd'hui, en fonction de la personne qui traite le bordereau, ils vont demander de typer Marché, et donc on sort du CHD et tous les documents seront pré-traités par l'IA de HELIOS.

Chez moi, ils en sont toujours au seuil de 25000 €HT. C'est le seuil du contrat écrit qui semble les intéresser, pas le seuil de la procédure/publicité.

Perso, je n'arrive pas à paramétrer mon PES marché. L'administration de notre logiciel Compta est une usine à gaz et nécessite des compétences dont la mobilisation n'est pas prioritaire par rapport à toutes les applications que doit gérer un service informatique municipal réduit à sa plus simple expression.

[david17]

nous en dessous de 40 000 € c'est le technicien qui pré engage sur le logiciel des finances et ensuite c'est le service des finances qui valide, au niveau de la commande publique on intervient pas sur le volet logiciel financier.