Accord cadre à bons de commande et maxi atteint

[mighty]

La célèbre blague du soir. Soit un Accord cadre 48 mois fermes. Maxi atteint dans 7 mois, soit 30 mois au lieu de 48. J'allais m'apprêter à écrire qu'il faut se mettre en ordre de marche pour relancer. Néanmoins, m'est venue l'éclair de génie du marché de prestations similaires. Clauses que je mets tout le temps quasiment et qui ne me sert jamais....sauf peut être pour cette fois là ?
A priori on est bien dans les mêmes prestations ? Je veux juste continuer mes prestations avec ce prestataire quoi  Votre avis ?

[RV]

Moi j'y vais mais en ayant conscience que l'on peut venir nous rechercher sur la justification que le montant estimé du marché initial a pris en compte le ou les futurs marchés similaires.
Pour rappel https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-48786QE.htm

Il semble que le niveau de publicité choisi soit suffisant mais vigilance toute de même.

[mighty]

Ben façon c'était un AOO au JOUE. Après j'ai vu effectivement qu'il fallait tout décrire notamment sur les parties similaires !
Donc quand on a un marché dont le maxi est atteint, on peut faire du similaire ! C'est une chic idée

[speedy]

Ben façon c'était un AOO au JOUE. Après j'ai vu effectivement qu'il fallait tout décrire notamment sur les parties similaires !
Donc quand on a un marché dont le maxi est atteint, on peut faire du similaire ! C'est une chic idée

uniquement si annoncé dans l'AAPC ou le DCE initial !!!
malgré tout je reste septique pour les AC  car "La directive évoque plus précisément de nouveaux travaux ou services consistant dans la répétition de travaux ou de services similaires conformes à un projet de base ayant fait l'objet du marché initial. Les marchés de prestations similaires sont des options au sens du droit de l'Union européenne. "
en AC ou est le projet de base ?

[RV]

Je suis d'accord.

Le dispositif des marchés similaires a toujours été une zone flou dans les précédents décrets et le désormais le Code.
Je l'utiliserais mais avec une grande vigilance.

[hpchavaz]

Comme Speedy, voir Prestations similaires/multiattribution.

[Mathieu]

R2122-7 demande à ce que le montant des marchés similaires soit prise en compte dans le montant total envisagé de la mise en concurrence

j'imagine que l'AAPC ne faisait apparaitre que le maxi de l'accord-cadre initial... donc pas bon

[mighty]

ben comment voulez vous clairement anticiper la chose ? Pour moi l'esprit c'est de dire : si vous mettez ce bidule dans votre marché, vous lancez un AOO quoi.

Après dans les faits, théoriquement, on est d'accord que si mon maxi est atteint, je ne peux utiliser le marché similaire ? La philosophie c'est pour des besoins nouveaux. Donc là ce n'est pas nouveau...c pour assurer la continuité. Am I right ?

[speedy]

pas possible dans un tel cas , bref sujet suivant ?

[mighty]

 

[mighty]

Plus globalement, vous faîtes comment du coup ? Automatiquement, dans pareil cas, vous avez relancé ? Y a pas une solution judicieuse 

[Mathieu]

relance dans la panique, et en attendant je fais un avenant et/ou du hors marché...  

edit : ...et/ou mini-consultation d'appoint

[mighty]

je vois la même chose

[Po2bebe]

Bonjour,

Comme Mathieu, possibilité d'utiliser l'avenant/la modification de faible montant (R.2194-8 du CCP) + relance du dossier en augmentant le maxi. Histoire d'être un peu plus serein lors de la relance du dossier.

Bonne journée à vous