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Marché d'OPC alloti pour 2 opérations

Démarré par RV, Janvier 10, 2023, 02:16:55 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

RV

J'ai dans l'idée de préparer un marché d'OPC pour deux opérations sur la même ville et éviter deux procédures.

Lot 1 pour opération X
Lot 2 pour opération Y

Un doute sur ce type de prestations tout de même.

Vous n'y voyez pas de contre-indications?

Merci pour votre éclairage  ;)
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
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speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

#2
Tout dépend de comment sont caractérisées les opérations.

s'il est évident que l'on est en présence de deux opérations indubitablement distinctes : rien à dire
Si non cela rentre dans le faisceau d'indices.

Il vaut mieux également être très au clair sur les unités fonctionnelles :
- UF services liées aux opérations,
- Catégorie dans nomenclature

Dans les deux cas des questions de seuils pour petits lots peuvent se poser.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

la règle c'est l'allotissement ....

la règle pour computer c'est soit par opération soit par famille, en faisant une seule consultation j'additionnerais les deux montants  .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

RV

Merci pour vos retours ;-)

En effet, une OPC et je reste en MAPA.
En réunissant les deux, je bascule en AOO mais au moins je m'économise une procédure et du temps.
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