computation seuil OPERATION

[anneclaudie]

Bonjour,

je suis dans le cas de gros aménagements pour un centre équestre pour les JO2024.

je vois les marchés de travaux arriver... déjà 2,5 M€... je n'ai pas de visibilités financières (je vais demander) sur ces gros projets.

Si je compute par opération "jo 2024", je dois cumuler tous les travaux, toutes les fournitures et tous les services dans chaque catégorie et lancer les procédures correspondantes ?
C'est bien ainsi?

Pour les travaux : je vais avoir par exemple :
construction de boxes : 1M€
travaux isolation thermique manège : 250 K€
création d'une tribune : 20 000 €
je compute tous ces travaux ?.. je vais me retrouver à faire un AO pour 20 K€ ?

[speedy]

dans le principe oui, mais
1 vous pouvez probablement identifier plusieurs opérations indépendantes pour les JO 2024 , non ?

2 vous séparez Fournitures/services// services par compétence règlementée/Travaux
ensuite vous avez les petits lots  (< 80 000 et somme <20% du total en FOU et/ou services, < 1 000 000 et somme <20 % du total des travaux)  à passer en MAPA.....

[anneclaudie]

dans le principe oui, mais
1 vous pouvez probablement identifier plusieurs opérations indépendantes pour les JO 2024 , non ?

2 vous séparez Fournitures/services// services par compétence règlementée/Travaux
ensuite vous avez les petits lots  (< 80 000 et somme <20% du total en FOU et/ou services, < 1 000 000 et somme <20 % du total des travaux)  à passer en MAPA.....

ok, donc je peux au sein d'une même opération avoir des opérations indépendantes..
tout ce qui est pour l'entrainement des chevaux,
tout ce qui est pour les spectateurs,
tout ce qui est pour le jury..
ok, ça me va bien !

Merci Speedy,

[speedy]

ok, donc je peux au sein d'une même opération avoir des opérations indépendantes..
tout ce qui est pour l'entrainement des chevaux,
tout ce qui est pour les spectateurs,
tout ce qui est pour le jury..
ok, ça me va bien !

Merci Speedy,

suis pas certain que ce découpage soit le meilleur pour le CCP, à mon avis si vous raisonniez par site ce serait mieux , en tout cas il vous faut un argumentaire pour expliquer en quoi les opérations retenues ont une finalité propre  .....

[hpchavaz]

Que signifie de "gros aménagements pour un centre équestre pour les JO2024" ?

Soit vous êtes la Solideo (Société de Livraison des Ouvrages Olympiques) mais je serais surpris que la question soit posée sur ce forum et encore plus que le budget ne soit pas connu, soit la liaison avec les JO est sans doute beaucoup plus lâche.
On va considérer pour la suite que c'est le second cas.

Je ne vois aucune de raison de "computer" fournitures et services en même temps que les travaux (*) : le code (et la directive) indique que ceci doit être le cas pour les fournitures ou services mis à la disposition des entreprises de travaux. Donc cela n'est obligatoire dans les autres cas. Par exemple la mission de maître d'oeuvre n'est pas une prestations de services mise à la disposition des entreprises de travaux. Pour bon nombre de fournitures, vos marché devraient être des marchés de fournitures comprenant éventuellement de la pose, donc le même raisonnement est applicable.

Vous ne pouvez pas bien évidement pas éclater une opération de travaux (cf. la définition du CCP une "fonction") en plusieurs (et "encore moins" pour passer sous un seuil).
Reste alors à déterminer s'il y a une seule opération.
Il faut alors recourir au faisceau d'indices mais dans le cas présent on a déjà lieu unique, décision unique et sans doute budget unique bref sauf à avoir de très bonnes raisons (ce qui serait étonnant car vous ne vous poseriez sans doute aps la question) la qualification en une unique opération dont la finalité est d'assurer l'accueil d'une manifestation hippique semble devoir être retenue.

Après comme speedy : petits lots dans la limite des seuils par catégorie (80k€ F / 80k€ / 1M€ Trx) dans la limite de montants par catégorie F, S et Trx cumulés inférieur à 20% des montants cumulés totaux par catégorie F, S et trx.


*) ni d'ailleur de computer simultanément fournitures et services en dehors de cas du type location

[mighty]

@ Hp : me suis fait la même remarque sur Solideo ! Si c'est eux ça promet les JO 

Trêve de plaisanterie : Effectivement séparer les fournitures/services d'un côté et les futurs travaux de l'autre. Ensuite vous réfléchissez pour les travaux en grands ensembles. Ensuite vous faîtes la sommes de tous vos lots/marchés. Et vous arbitrez la nature de la procédure (certainement Mapa de toute façon).