Modification suite circonstances imprévisibles

[kazetari]

Bonjour,

Je m'interroge sur le cas des modifications du contrat pour circonstances imprévisibles dès lors que le titulaire du marché est un groupement d'OE.

Le déficit justifié par des circonstances imprévisibles peut il ne relever que d'un seul cotraitant ? C'est à dire que la modification du contrat ne pourrait toucher que des lignes de prix le concernant.

Personnellement je pense que oui si évidemment les justificatifs sont apportés.

[hpchavaz]

Groupement ou pas groupement, la logique est a priori de prendre en compte les lignes réellement affectées pour ce qui est de l'impact.
Ce qui est plus délicat ensuite est la traduction contractuelle (ou transactionelle) si le contrat n'identifiait pas les prestations de chacun des membres.

[speedy]

Idem
La question n'a d'interêt que si paiements à chaque membre.... pour ajuster les montants de chacun.