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Stopper momentanément un marché de moe

Démarré par mighty, Novembre 23, 2022, 04:05:19 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Coucou les amis. Vous me confirmez que l'on peut suspendre un marché de moe entre deux phases ? Je fais un os d'arrêt. C'est ça ? Quels sont les impacts derrières

speedy

oui
ben une demande d'indemnisation pour désorganisation du plan de charge, il faudra se défendre ....  en plus en phase travaux il y aura des coûts de tous les côtés pour du travail supplémentaire  : mise en sécurité, immobilisation du matériels, gardiennage,  mise au "chômage" de personnel le temps de les réaffecter sur d'autres chantier etc ..... plus des transferts de matériels, ne vous inquiétez pas, les titulaires sauront vous en faire une belle liste avec même des doublons   ;D sans oublier les autres intervenants SPS CT etc
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: mighty le Novembre 23, 2022, 04:05:19 PM
Coucou les amis. Vous me confirmez que l'on peut suspendre un marché de moe entre deux phases ? Je fais un os d'arrêt. C'est ça ? Quels sont les impacts derrières
Qu'est ce qu'une phase dans ce contexte ?
Une mission du contrat de moe? Une tranche de travaux ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

mighty

Oui effectivement mon propos n'était pas clair...Je suis en phase APS actuellement. On voulait donc suspendre à l'APS le temps qu'on ait une visibilité sur nos finances.

speedy

fin APS et fin APD il doit y avoir des phases de MOA pour les validations donc peut-être même pas besoin d'OS d'arrêt si des OS de lancement AVP et PRO étaient prévus  ....
mais en faisant ces OS rapidement lors de la remise des livrables  vous allez réduire les demandes indemnitaires  .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ponta

Il faut bien sous-peser l'utilisation d'un OS de suspension parce qu'il ouvre droit à indemnisation (sauf dérogation au CCAG).

Si les délais de validation sont longs et absorberaient le temps nécessaire pour la visibilité financière, l'OS n'est pas nécessaire en cas de validation rapide.

Si l'idée est de geler la MOE pendant 1 ou 2 ans (je ne rigole même pas, j'ai gelé 4 ans un APD, la révision va faire mal  ;D), l'OS me paraît indispensable.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

bolicotix

bonjour
Pour ma part nous faisions des OS de suspension sans que ça ne pose pb.
L'écueil c'est antidater: les tréso sont de + en + regardantes  :-X

mighty

pour l'heure on a choisi l'option dialogue avec le MOE et voir s'il a un besoin d'un OS.
C'est effectivement une suspension de quelques semaines