sous-traitance pour l'installation

[anneclaudie]

bonjour,

Je travaille sur un MAPA Vidéoprojecteur avec ou sans installation : au choix à la commande.

Est-ce qu'il faut que je prévois un article pour la sous-traitance ?
Je peux avoir un titulaire pour la fourniture qui sous-traitera ?.

Ok ?
merci pour vos réponses et bon week-end à tous !

[lepouch]

S'il s'agit d'un seul video-projecteur, je vous conseille de travailler sur simple devis ...

[anneclaudie]

nous partons sur un marché à 150 000 €.

[Vivaelparaguay]

Dans ce cas vous risquez de le payer trop cher, votre rétroprojecteur 

[anneclaudie]

 
nous allons acheter une trentaine de vidéo-projecteur cette année et pareil l'année prochaine !
je dois donc mettre l'article pour la sous-traitance ?

[Shmouck]

Ben, je dis peut être une bêtise mais, si la sous traitance est interdite en fourniture (cf art 112 cmp), en l'occurrence il n'est pas question de sous-traiter la fourniture (la sous-traitance d'un contrat de vente étant interdite), mais la partie installation, donc oui c'est possible...

Après dès lors que le régime de la sous-traitance s'impose à votre contrat, qu'une clause soit intégrée au CCAP ou non ça changera pas grand chose.

[ariad]

Bonjour,

Je remonte ce fil.

Soit un marché de fourniture de mobilier (tables) où le titulaire doit assurer le montage sur nos sites.
Nous savons que les titulaires font appel à des sous-traitants pour le montage des meubles.
Nous n'indiquons rien dans les critères à ce sujet.

Est-ce que si un candidat nous indique qu'il envisage de faire appel à un sous-traitant pour le montage (sans produire de DC4), cela pose souci en terme d'analyse ?

Pour moi non, mais j'ai un doute 

[Mathieu]

on pourrait probablement considérer que le titulaire a les capacités pour répondre au marché même sans son sous-traitant (en fonction du CA annoncé, références, effectifs, autres...)

dans le doute on peut faire compléter dès maintenant

[speedy]

à moins que ce ne soit que de la livraison pure ? (il dépose les meubles et repart avec l'emballage )
si montage de type de meubles en KIT c'est peut être prudent de vérifier ses capacités et assurance surtout si en site occupé  .....

[ariad]

C'est fourniture, livraison et montage.
Le problème c'est qu'il n'est pas en mesure à ce jour de nous indiquer qui sera son sous-traitant.
Il s'agit d'un marché < à 40 k€HT, sans publicité ni mise en concurrence, du coup j'ai laissé passer sans déclaration du sous-traitant avant notification.

J'ai d'autres marché en AOO où le problème va se poser.
Mais comme ce sont des gros groupes qui répondent je pars du principe comme le dit Mathieu qu'ils ont les épaules pour et qu'ils déclareront après notif leurs sous-traitants, d'autant plus que ça change en cours d'exécution du marché.

Je me demandais si le candidat dit qu'il « envisage de sous-traiter », on est obligés de lui demander plus d'info ?
Il vaut mieux qu'ils ne mettent rien dans ce cas là...

[speedy]

Non mais ils sont honnêtes

[ariad]

Non pour non on est pas obligés de lui demander plus d'info et de le prendre en compte pour l'analyse ? 

[Michel]

exact