Marche subséquents CSPS et BC

[Marcheespublic]

Bonjour,

Lors de la passation des marchés subséquents pour CSPS et bureau de contrôle, sachant que les montants sont souvent faibles, faut il impérativement un AE et une notif ou est ce qu'un bon de commande ou une facture  est suffisante ?

Merci

[Ponta]

Bonjour,

La notif, c'est sûr.
Sur la forme du document contractuel du marché subséquent, ça dépend de ce qui est prévu dans l'accord-cadre.