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Conception réalisation

Démarré par CAPATL, Avril 03, 2009, 04:34:22 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

CAPATL

En conception réalisation, je jury est constitué des membres de la CAO + 1/3 de Maîtres d'oeuvre. Le code ne précise pas qui ouvre les offres, mais s'agissant d'un AOR, l'article 63 précise que c'est la CAO qui procède à l'ouverture des offres. Doit-on comprendre que c'est la CAO toute seule ?

Raspoutine

Il s'agit effectivement bien d'un AOR mais l'article 63 n'a pas lieu de s'appliquer puuisqu'il est prévu l'intervention d'un jury (art 69 du CMP).

A mon sens l'ouverture des candidatures se fait par le PA qui procéde à leur analyse, le jury intervient en suivant pour émettre un avis sur les candidatures.

CAPATL

Merci pour la réponse mais je ne parlais pas des candidatures (là pas de problème c'est bien le RPA qui ouvre et le jury qui examine) mais de l'ouverture des offres

Raspoutine

Pas de précision dans le CMP sur l'ouverture des offres, donc à mon avis c'est la PA qui ouvre les offres.

goran

je viens de faire une CR,  et j'avais posé la même question (que je ne retrouve plus) j'ai fait ouvrir les offres par le jury (par analogie avec l'AOR)