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Accord cadre avec partie à prix unitaires et une partie à marchés subséquents

Démarré par Piko, Septembre 08, 2022, 05:12:20 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Piko

Bonjour,

Nous allons lancer un accord-cadre de prestations intellectuelles avec maximum, dans lequel il y aura une partie à prix unitaires et une partie de marchés subséquents.
Les marchés subséquents portent sur des commandes spécifiques et au coup par coup (en bref, des demandes de devis au titulaire... je milite pour écrire une ligne dans le BPU qui dirait : "Autre (commande sur devis)", mais en vain pour le moment).

Pour juger les offres, un DQE est prévu pour la partie à prix unitaires, mais comment faire pour les marchés subséquents ?
Ensuite, comment se fera l'analyse financière ?

Je n'ai jamais eu d'AC mixte  :-\
Balayeur du forum :-)

Mathieu

pour la partie MS on peut prévoir des prix plafonds, des prix de jour ou heures, des commandes fictives... rien de bien sécurisant au final, dans ce genre de cas faire du multiattributaire c'est bien

quel est le cas concret ? pourquoi on a une partie bien définie (ACBC) et l'autre pas (ACMS) ? la partie la plus importante c'est plutôt le BC ou le MS?

fanchic

Citation de: Piko le Septembre 08, 2022, 05:12:20 PM
je milite pour écrire une ligne dans le BPU qui dirait : "Autre (commande sur devis)", mais en vain pour le moment).


Si je comprends bien, vous demandez au prestataire de vous donner un prix nouveau sans qu'aucune concurrence vienne le contraindre à proposer un prix intéressant pour l'acheteur.

Ca ressemble à bien des prestations de conseils pour lesquelles le prix à l'heure ou la journée est arrêté mais la quantité d'unité est à la convenance de l'opérateur.
You're entering a world of pain...a world of pain

speedy

dans un tel cas tout à MS et multi attributaire
les prestations ou la quantité sur PU restent à la discrétion de l'opérateur sont à réduire au maximum .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Piko

Le mono attributaire est leur choix. Normalement, la partie à BPU est plus importante (doute au sein du service)  :-\

Alors, sur la partie à prix unitaire, nous avons 3 cas :
- Réalisation de plaquettes de présentation des chantiers
- Réalisation de dépliants (pour informer les partenaires du pouvoir adjudicateur, traiter des thèmes particuliers)
- Réalisation de kakémonos divers

Sur la partie à MS, nous avons :
Des supports hors collection ou intervention spéciale à partir de supports existants (formes : flyer, brochures, lettres, panneaux d'exposition...). Le titulaire devra  faire une proposition financière à partir du BPU.
On me dit qu'il n'est pas possible d'en faire une liste dans le BPU car la commande varie trop d'un chantier à l'autre (si j'ai compris, il arrive régulièrement qu'ils ne commandent qu'une fois une chose dans le cas des MS), c'est pourquoi ils demandent un devis. Ils refusent de contractualiser le prix qui serait proposé par devis (trop d'avenants à faire) mais peut-on se passer de contractualiser le prix du devis en l'ajoutant au BPU ? J'ai retrouvé sur un fil cet exemple de BPU qui indique des prix sur devis, qui ne semble pas nécessiter de faire un avenant (v. PJ. Je joins aussi le DQE que le service m'a transmis).

Enfin, je reviens à la question initiale : comment analyser les offres avec une partie à BPU pour lequel j'ai un DQE et une partie à MS pour lesquels je n'ai rien faire l'analyse financière ?
Balayeur du forum :-)

Mathieu

si on parle de travaux d'impression je fais uniquement du ACMS multiattributaire, avec MS ultra simplifiés sur la forme (devis + bon de commande + agrafe... mais pas soumis à compta publique donc personne pour sourciller)

si on parle de création graphique je fait de l'ACBC mono attrib avec un BPU ultra dodu sur cette base https://www.economie.gouv.fr/daj/guide-achat-public-prestations-communication

Piko

OK merci.
Hélas, le service tient aux marchés subséquents... je ne sais pas quoi dire pour évaluer le critère prix du fait qu'il y a du MS et du BPU.
Jusqu'a présent, le service se limitait à juger le prix avec le BPU, il n'avait même pas de DQE.

Quelqu'un aurait un exemple de DCE avec MS + BPU, que je vois comment c'est monté ? Merci
Balayeur du forum :-)

speedy

vous pouvez analyser sur la base du BPU mais avec un DQE fut-il masqué
le juge a déjà touché/coulé pour totalisé le BPU (quantité 1 partout)  donc à votre place j'exigerais un DQE avant publication de  l'AAPC !
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !