Seuil de procédure

[MARI50]

Bonsoir à tous,
Nous avons une consultation pour la construction d'une station d'épuration. Nous avons deux lots. 1 pour la construction de la Station et 1 pour la création des réseaux de transfert.
En parallèle seront menés dans un même laps de temps des travaux de restructuration du réseau d'assainissement dans la meme commune.
Dois-je computer les montants des travaux de construction de la Station et des réseaux de transfert avec le montant de travaux de restructuration du réseau d'assainissement de la commune ?
Merci pour votre avis.
Bonne soirée

[fanchic]

Avec les seuls éléments fournis, pas nécessairement.

En effet, la restructuration du réseau n'est pas directement rattachable à la construction d'une STEP.

[speedy]

Idem
Soit vous avez une operation step y compris reseau de tranfert puis une operation de restructuration réseau asst
Soit une operation step et un ensemble de travaux d asst y compris les tuyaux de transfert
Faisceau d indices : même MOE ? Presentation budget...

[MARI50]

Merci pour ces avis.
Même MOE sur les deux dossiers mais deux contrats différents.
Pour la Step choix classique avec la mise en concurrence qu'il se doit.
Et pour la restructuration des réseaux, j'ai un contrat qui est arrivé sur le bureau cet été avec le même MOE (parceque c'est plus simple à gérer comme ça... ).
C'est cela qui sème le doute dans mon esprit au niveau de ma computation.
La computation me fait passer la barre de procédure formalisée donc je veux pas me tromper.
Je vais voir avec le service finance comment cela est inscrit au niveau du budget assainissement si j'ai mais deux opérations distinct de nommer, je reste donc sur deux MAPA

[hpchavaz]

La question n'est pas tant l'inscription budgétaire, même si elle participe au faisceau d'indices, que de pouvoir expliquer qu'il s'agit de deux décisions différentes portant sur deux opérations qui ont leur propre logique et qui mieux encore pouvaient se faire indépendamment l'une de l'autre.