Avenant important

[Marcheespublic]

Bonjour,

J'ai une demande d'avenant pour une mission de maîtrise d'œuvre travaux, le montant initial est de 28 000euros et l'avenant s'élève à 14 000euros. Ce qui fait un taux de 50 %, quand il y a un montant qui est faible forcément le taux augmente plus vite, mais si nous le validons est ce valable juridiquement ?

Sachant que cette augmentation est liée à une modification du projet de travaux en phase étude.
Merci  

[Mathieu]

j'accepte si passé sans mise en concurrence initialement et que l'avenant est ramené à un niveau permettant de ne pas dépasser les 40 000 € HT

s'il y a eu mise en concurrence ça se complique un peu car les conditions initiales de mise en concurrence sont chamboulées...

[sokayo]

Bonjour,

J'ai une demande d'avenant pour une mission de maîtrise d'œuvre travaux, le montant initial est de 28 000euros et l'avenant s'élève à 14 000euros. Ce qui fait un taux de 50 %, quand il y a un montant qui est faible forcément le taux augmente plus vite, mais si nous le validons est ce valable juridiquement ?

Sachant que cette augmentation est liée à une modification du projet de travaux en phase étude.
Merci  

Vous allez viser quelle hypothèse de modification de l'article L2194-1?

[Ponta]

Peut-être que l'article R2194-1 s'appliquerait ? Si vous l'avez prévu dans votre DCE.

[Marcheespublic]

Nous n'avons pas indiqué l'article dans les documents contractuels.

Mais là si nous n'acceptons pas l'avenant nous sommes bloqué sur le chantier et le MOE ne vient pas tant que ce n'est pas validé.
Il a déjà revu son montant à la baisse.

Je peux appliquer le 2) de l'article L2193-1 ? Car c'est nécessaire

[Ponta]

Je peux appliquer le 2) de l'article L2193-1 ? Car c'est nécessaire

Je pense que vous évoquez le L2194-1 et par incidence le R2194-2.
Si vous justifiez du caractère nécessaire, du changement impossible de titulaire, ça se tente.
D'autant plus, que ce sont des petits montants.

Pour ma part, ça passe.
Il faut le faire, ce sont des petits montants. Allez-y. Ce ne sont pas des millions en jeu.

[bolicotix]

Bonjour

A toutes fins utiles, en formation sur les marchés de travaux, m'a été dit:

La rémunération du MOE est nécessairement définitive. Elle peut être provisoire uniquement en cas de réhabilitation complexe.

ainsi: légalement on ne doit pas fixer la rémunération du MOE que sur l'enveloppe travaux
Mais sur des critères cumulatifs :
+complexité du chantier
+ délai d'exécution
+ enveloppe travaux. 

En effet, si la rému est fixée uniquement sur l'enveloppe travaux alors : lorsque  les prix des matériaux sont plus chers => l'enveloppe travaux augmente =>  donc la rémunération du maître d'œuvre augmente ce qui n'est pas normal.

[fanchic]

Bonjour

A toutes fins utiles, en formation sur les marchés de travaux, m'a été dit:

La rémunération du MOE est nécessairement définitive. Elle peut être provisoire uniquement en cas de réhabilitation complexe.

ainsi: légalement on ne doit pas fixer la rémunération du MOE que sur l'enveloppe travaux
Mais sur des critères cumulatifs :
+complexité du chantier
+ délai d'exécution
+ enveloppe travaux. 

En effet, si la rému est fixée uniquement sur l'enveloppe travaux alors : lorsque  les prix des matériaux sont plus chers => l'enveloppe travaux augmente =>  donc la rémunération du maître d'œuvre augmente ce qui n'est pas normal.

C'est un poil simplificateur mais c'est à peu près çà.

Si l'enveloppe travaux augmente, même en raison de la seule inflation ou du choix postérieur à la conclusion du contrat de matériaux plus onéreux (WC en marbre au lieu de WC en céramique), le MOE, même s'il ne passera pas plus de temps à concevoir l'ouvrage, devra impacter une part de cette augmentation dans sa couverture assurantielle

[speedy]

Sachant que cette augmentation est liée à une modification du projet de travaux en phase étude.

ben c'est un autre projet .... pour moi ça va trop loin  .... 28 000 + 14000 = 42 000.... vous dépassez même le seuil de 40 000.... on arrête  et recommence tout .....

[speedy]

Si vous justifiez du caractère nécessaire, du changement impossible de titulaire, ça se tente.

j'attends une argumentation sérieuse  ...... comme Soeur Anne je ne vois rien venir  ....