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Avance avec des prix mixtes

Démarré par MiniTeam, Mai 19, 2022, 04:59:30 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

MiniTeam

Bonjour

Soit un AC de service a prix mixte sur 48 mois (plus exactement 1 ans reconductible 3 fois) , comment calcule t-on l'avance ? Sur les 12 mois qui est la durée initiale sans reconduction ?

Merci d'avance

Michel

B'en OUI ; votre contrat est de 12 mois seulement !  :(
Pourquoi ne pas avoir fait un contrat de 4 ans résiliable annuellement ?
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

speedy

idem
de plus on ne fait pas une avance sur un montant non affermi   ;)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

#3
Il s'agit d'un AC.
Quel type d'organisme acheteur ?
Quelles sont les clauses contractuelles ?


Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

précision si à MS ben sur chaque MS
si à BDC soit sur le Mini soit à chaque Bdc .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Michel

Pour moi un BdC est un Marché Subséquent à . . .  un Accord Cadre                           ou s'il est seul et isolé : un marché à lui tout seul;  ;)
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