Résiliation

[kazetari]

Bonjour à tous,

Faut-il impérativement qu'un marché soit résilié pour que le pouvoir adjudicateur puisse notifier le marché sensé prendre sa place ?
Je sais que nous ne pouvons pas avoir plusieurs marchés sur le même besoin mais vu que je ne sais pas combien de temps prend une résiliation pour motif d'IG ....

[shorty]

La résiliation est acté à une date donnée (même si les échanges liés à celle-ci peuvent continuer ex : solde, montant d'indemnisation, réclamation...)

Le nouveau marché démarre à cette même date, possibilité de notifier avant. 

[speedy]

 si c'est une sanction oui mais pas le solder avant de solder le suivant si vous voulez imputer le surcoût

[Ponta]

Je sais que nous ne pouvons pas avoir plusieurs marchés sur le même besoin

Pas forcément. Certes il y a une notion d'exclusivité qui peut être plus ou moins absolue.
Cependant il est possible de prévoir (je ne sais plus l'article du code) dans une faible mesure, de recourir à un autre marché.

De plus, il peut être pratique de faire des tuilages de marchés qui se recoupent.
Ex : ACBC de travaux de menuiserie (lot 1) et d'électricité (lot 2) + ACBC de travaux tous corps d'état.

[speedy]

et il y a la sécurité des approvisionnements
et aussi les AC multi-attributaires .....