Plafonnement pénalités MOE

[Meeko63]

Bonjour à tous,

Nous arrivons à la fin d'une grosse opération de travaux de plusieurs années.
Le budget initial a largement explosé, aussi se pose aujourd'hui la question des pénalités, et notamment celles du maitre d'œuvre pour non respect de ses engagements sur le cout de réalisation des travaux.
Le CCAP prévoit un plafonnement de cette pénalité à 15% du montant de la rémunération des éléments postérieurs à l'attribution des marchés de travaux.
Ma question est de savoir si pour calculer ces 15% je ne dois prendre en compte que les missions de base, ou je dois également inclure les missions complémentaires ?

Egalement, nous sommes bien d'accord que pour calculer l'écart entre le cout de réalisation et le cout constaté, je dois exclure les travaux supplémentaires demandés par la maitrise d'ouvrage ou dus à des événements extérieurs imprévisibles ?

Merci d'avance 

[Mathieu]

quelle est la rédaction précise de la clause ?

pour prendre le problème dans l'autre sens : quelle faute du MOE a entrainé une augmentation en cours d'exécution des travaux ? cette augmentation est de combien ?

[speedy]

le calcul se fait à périmètre égal donc on prend tout sauf les modifications de programme et les évolutions règlementaires
le calcul se fait avec la même date de valeur donc on utilise les formules de révision de prix à l'envers ....
poule les missions de base ou base + complémentaire ça dépend de l'écriture du marché ....

[Michel]

pas mieux ! 

demandez lui 3 milliards (ou à peine moins) de pénalités et voyez ses observations !