Groupement

[Marcheespublic]

Bonjour,

Dans un groupement avec mandataire et co traitant , le co traitant refuse de signer un avenant car n'est plus en bon terme avec mandataire, le groupement étant intangible , quelle est la marge de manœuvre ?

Merci

[speedy]

tout dépend de la rédaction de votre marché :
groupement solidaire avec paiement sur un seul compte? le mandataire fera son affaire  donc foncez avec la signature du mandataire
ou conjoint ? si ne touche que la partie du mandataire , foncez comme si c'était un groupement solidaire sans vous soucier du récalcitrant
si le membre conjoint est concerné vous faites un courrier recommandé au mandataire avec copie au récalcitrant en précisant que c'est au mandataire de traiter cette difficulté et qu'en aucun cas cela ne peut être une source d'intérêts moratoires et que les frais financiers éventuels resteront à leur charge exclusive (et copie à la CAO).

[Ponta]

Comme Speedy, je laisserai le mandataire gérer la situation. Il perçoit une rémunération supérieure du fait de son rôle de mandataire. A lui de faire ce pour quoi il est payé.

[Michel]

quelle est la marge de manœuvre ? Merci

Pour vous ou pour eux ?                   idem , Vous n'avez pas à vous immiscer dans leurs relations "privées" 

Par ailleurs, que dit votre article "pénalités et mesures coercitives" concernant les récalcitrants ?