promesse de l'offre non respecté

[jcc]

Bonjour

lors de la prise de rendez-vous avec l'entreprise titulaire pour le marché ils ont annoncé que l'équipe projet ne serait pas celle prévue dans leur offre compte tenu de leur "plan de charge" actuel.
Ce point faisait partie des critères d'attribution (valeur technique 60% dont 60 points de qualification et niveau d'expertise du chef de projet et de l'équipe projet).

Peut on imposer au titulaire de respecter l'équipe projet de son offre ?
Quels sont les recours possibles (est-ce un motif d'annulation du marché ou de modification des clauses financières ?)

[R.J]

Lorsque l'équipe ou différents membres de celle-ci constitue un enjeu spécifique, il est d'usage de contractualiser les modalités de remplacement, et d'offrir un droit de veto à l'acheteur.

[Mathieu]

CCAG 2021 ? voir art 3.4.3. du CCAG FCS ou PI

CCAG 2009 ? ça reste un pan déterminant de leur offre et ils doivent proposer des profils équivalents sinon pénalités ou réfaction sur le prix voire même résiliation

pour moi en PI c'est potentiellement grave, tant sur le plan commercial que juridique, si on a signé avec les gros bonnets c'est pas pour finalement se retrouver avec un stagiaire  

[speedy]

idem, même si non écrit c'est une évidence à faire respecter par des compétences équivalentes !!!
pas de pénalités prévues donc ne reste que l'arme atomique résiliation aux torts et risques du titulaire ....vous leur imputerez le surcoût en respectant les conditions pour ceci ....

[jcc]

Merci à tous.

[Michel]

    B'en OUI : que dit votre article "pénalités et mesures coercitives" de votre contrat ?         drastique je vous l'espère ! : à appliquer !  

sinon : b'en il était évident qu'ils leur est moins couteux de mettre un stagiaire apprenti en lieu et place d'un expert de 30 ans d'expérience ! 

[Michel]

ne reste que l'arme atomique résiliation aux torts et risques du titulaire ....

Excellente option !