Commande moindre marché unitaire

[MiniTeam]

Bonjour à tous

Après une belle période de Covid, je reviens parmi vous 

Nous avons passé un MAPA pour une piste cyclable. Le marché ordinaire est à prix unitaire. Les ST viennent de m'appeler pour me dire que plusieurs postes du BPU sautent notamment des lignes de remblais, de graves de tout venant de carrière, bref il y aurait 29 à 75% de commande en moins par rapport au DQE

Quelles sont les règles pour ne pas pénaliser le titulaire?

Merci à vous

[Michel]

Aucune, le DQE sont Des Quantités Estimatives ne servant qu'à l'analyse des offres.  

l'estimation a été mal faite  ( mais c'est un exercice difficile ) ; c'est tout.

[speedy]

quelle baisse globale sur le marché ?

[MiniTeam]

Je pense qu'on flirte avec les 40% de quantités en moins 

[Ponta]

Le marché est avec un minimum ?
Sera-t-il respecté malgré les 40 % de quantités en moins ?

[speedy]

voir art  15 et  16 du CCAG Travaux visé
à 40% de moins c'est sûr que le titulaire peut vous demander une indemnité, à lui de la justifier   et à vous avec le service technique à vous défendre ....

qu'il y ait un minimum ou pas le CCAG visé s'applique, après il faut effectivement voir si le CCAP a dérogé ou pas  ....

[MiniTeam]

Ok Merci beaucoup !

[hpchavaz]

Ok Merci beaucoup !

Le contrat est la base, et il fait souvent référence à un CCAG => apprendre par coeur les CCAGs