marché à tranches et à lots

[zette]

je dois lancer un marché de travaux à tranches et à lots et je me posais la question suivante pour la définition des besoins : est-ce un marché à tranches comprenant selon les tranches  certains des lots ou tous les lots, ou bien est-ce un marché à lots qui selon les lots comprend toutes les tranches ou seulement certaines....ou peu importe la façon dont on le définit?
Merci

[tragique_fernand]

Tu peux indifféremment avoir des lots qui représentent des tranches à eux-seuls ou des tranches avec certains lots ou parties de lots.

[goran]

pas de lot représentant une seule tranche conditionnelle

[zette]

Ok pour ce que vous dites Goran, mais sur quelle base ?

[goran]

Ok pour ce que vous dites Goran, mais sur quelle base ?

sur la base qu'un lot = un marché (on ne peut pas attribuer un marché sans savoir s'il sera exécuté)

[RV]

+1
Faut partir du marché à savoir un lot et vous appliquez vos tranches.

[berder]

+1. Il faut définir un minimum son besoin. et effectivement qu'un marché à tranche doit toujours avoir une tranche ferme. Or comme chaque lot est un marché au sens procédure, il n'est pas possible de faire autrement.

[Michel]

Consultation :
éventuellement fractionnée en lots (n'existent plus au-dela de la consultation, car après vous êtes passé par 1 lot => vers 1 marché)

Marché :
un marché est un contrat écrit, et signé, issu d'un ou plusieurs lots de la consultation

Fractionnement de marché :
selon les besoins, un marché (contrat) peut prévoir des fractionnements : Tranches, Phases, Bon de commande ; Ordres de services ; et tout autre invention de votre part non contraire aux textes.
Ces "trucs" de fractionnement sont des éléments d'EXECUTION du contrat (marché)

[Kpiaf]

Consultation :
éventuellement fractionnée en lots (n'existent plus au-dela de la consultation, car après vous êtes passé par 1 lot => vers 1 marché)
Marché :
un marché est un contrat écrit, et signé, issu d'un ou plusieurs lots de la consultation
Fractionnement de marché :
selon les besoins, un marché (contrat) peut prévoir des fractionnements : Tranches, Phases, Bon de commande ; Ordres de services ; et tout autre invention de votre part non contraire aux textes.
Ces "trucs" de fractionnement sont des éléments d'EXECUTION du contrat (marché)

Je me disais aussi que Michel allait nécessairement réagir sur cette thématique...
On ne mélange pas l'organisation de la consultation avec les éléments d'exécution mais faut reconnaître que ce n'est pas toujours évident !
(pour preuve, les bons de commande étaient autrefois définis comme des éléments du contrat et non comme des éléments d'exécution).