Délai non respecté

[M.Tartempion]

Bonjour,

Juste pour partager les avis, que pensez-vous de notifier un marché dont le délai imposé est manifestement trop court (erreur de notre part), sachant que les candidats ont fourni des plannings (prévisionnels) beaucoup plus longs que le délai imposé et que le CCTP lui même prévoit un délai prévisionnel plus long que le délai imposé?
L'idée aujourd'hui est de notifier malgré tout en considérant que les plannings étant prévisionnels les offres sont régulières mais mal notées.

[speedy]

et si vous faisiez une mise au point du marché puisque tous ont allongé ce délai dans leurs réponses .....

[Mathieu]

perso en AO je recommencerais tout...

pour les autres procédures : négo mais je trouve ça un peu limite aussi

en effet c'est facile d'annoncer un délai rédhibitoire et ensuite attribuer au copain même si irrégulier...

[speedy]

tous irréguliers , un puriste part en MN avec les seuls ayant remis une offre dans les délais et les formes, mais un ultra dirait que modif délais = modif subtantielle  donc nouvel AO
chacun pèse les risques qu'il prend  .... si possible avec sa hiérarchie  ....

[M.Tartempion]

je n'ai pas précisé, c'est en AO évidemment! Donc négo pas possible.

[Mathieu]

modif délais = modif subtantielle  donc nouvel AO

je dirais ça car la modification a l'air très importante, par exemple si le délai est multiplié par 2 voire plus

un délai manifestement délirant (dans le sens de la sous-évaluation) peut plaider autant dans le sens de l'erreur manifeste que du verrouillage/bidouillage intentionnel (mais le fait de négocier plusieurs offres écarte un peu ce soupçon)

[M.Tartempion]

Les délais ne vont pas être modifiés immédiatement, en gros on fait comme si de rien n'était, mais à l'exécution il va forcément y avoir un avenant de prolongation, ou un abandon de pénalités (ou une mise au point).

[Ponta]

Quel est le risque contentieux lors de l'exécution d'un marché ?

Sans remettre en cause les commentaires précédents, à vous de peser le pour et le contre.

[hpchavaz]

Un problème provient de la hiérarchie des pièces. A priori pour le délai l'AE prime sur les autres pièces ou les offres.

Il y aura donc un retard dans l'exécution des travaux par rapport au pièces contractuelles et vous devriez appliquer les pénalités.

Incidemment comment savez vous si telle n'a pas été l'analyse des entreprises et donc si elles ont prévu de "provisionner" ces pénalités ?

[dominique]

Si à la lecture des pièces principales, il ressortait un délai était très (trop) court, il est évident que beaucoup d'entreprises ont dû s'abstenir d'y répondre et n'ont probablement même pas été jusqu'à lire les pièces secondaires car alors pourquoi perdrait elles encore un temps inutile si leur décision s'est faite.
Donc remettre un délai plus long après dirlo (y compris par avenant) et surtout en appel d'offres, voudrait dire que vous avez restreint injustement a concurrence (risque de délit de favoritisme)
Quand on fait des erreurs, on les assume et on recommence.

C'est aussi pourquoi depuis bien longtemps (notamment de celui ou j'animais des formations en management de la commande publique) je recommande dans un DCE d'introduire une questionnaire préétabli demandant aux entreprises de le renseigner et de le retourner pour informer l'acheteur des raisons pour lesquels elles n'ont pas souhaité déposer une candidature / offre... j'en ai déjà transmis un exemplaire dans ce forum
Si on en reçoit de ce type de renseignement avant la date limite de réception des candidature / offres, il est alors encore possible de corriger le tir.

Dominique Fausser

[M.Tartempion]

Un problème provient de la hiérarchie des pièces. A priori pour le délai l'AE prime sur les autres pièces ou les offres.

Il y aura donc un retard dans l'exécution des travaux par rapport au pièces contractuelles et vous devriez appliquer les pénalités.

Incidemment comment savez vous si telle n'a pas été l'analyse des entreprises et donc si elles ont prévu de "provisionner" ces pénalités ?

Je n'avais pas pensé à ça, mais même dans ce cas le problème persiste dans la mesure où il y a une mauvaise définition du besoin non? Et une entreprise ayant provisionné pourrait justement contester l'attribution à une autre qui pourrait demander et obtenir une remise de pénalités ...

[M.Tartempion]

Si à la lecture des pièces principales, il ressortait un délai était très (trop) court, il est évident que beaucoup d'entreprises ont dû s'abstenir d'y répondre et n'ont probablement même pas été jusqu'à lire les pièces secondaires car alors pourquoi perdrait elles encore un temps inutile si leur décision s'est faite.
Donc remettre un délai plus long après dirlo (y compris par avenant) et surtout en appel d'offres, voudrait dire que vous avez restreint injustement a concurrence (risque de délit de favoritisme)
Quand on fait des erreurs, on les assume et on recommence.

C'est aussi pourquoi depuis bien longtemps (notamment de celui ou j'animais des formations en management de la commande publique) je recommande dans un DCE d'introduire une questionnaire préétabli demandant aux entreprises de le renseigner et de le retourner pour informer l'acheteur des raisons pour lesquels elles n'ont pas souhaité déposer une candidature / offre... j'en ai déjà transmis un exemplaire dans ce forum
Si on en reçoit de ce type de renseignement avant la date limite de réception des candidature / offres, il est alors encore possible de corriger le tir.

Dominique Fausser

C'était aussi mon point de vue. Le marché va être notifié, on verra bien.