offre incimplète

[marina]

Bonjour,

sur un appel d'offres, nous avons une offre incomplète au niveau du mémoire technique.
le mémoire est bien fourni mais il manque des items sur lesquels est notée l'offre.
que faire :
- mettre 0 sur les items concernés (mon choix)
- déclarer l'offre irrégulière car incomplète (très risqué je trouve)
- demander la régularisation de l'offre (risqué car on fait évoluer l'offre en la complétant, voire en la modifiant).
- demander des précisions (pour moi, pas possible car ici on modifie l'offre).

J'en informe le candidat et que je lui indique que le montant de son offre augmente de + X€HT (et je modifie moi-même le DQE).

merci pour votre aide, car j'ai du mal entre régularisation, complément, précisions...!

[speedy]

Bonjour,

sur un appel d'offres, nous avons une offre incomplète au niveau du mémoire technique.
le mémoire est bien fourni mais il manque des items sur lesquels est notée l'offre.
que faire :
- mettre 0 sur les items concernés (mon choix)
- déclarer l'offre irrégulière car incomplète (très risqué je trouve)
- demander la régularisation de l'offre (risqué car on fait évoluer l'offre en la complétant, voire en la modifiant).
- demander des précisions (pour moi, pas possible car ici on modifie l'offre).

J'en informe le candidat et que je lui indique que le montant de son offre augmente de + X€HT (et je modifie moi-même le DQE).

merci pour votre aide, car j'ai du mal entre régularisation, complément, précisions...!

je ne vois pas le lien entre votre texte que j'ai mis en gras et l'exposé au-dessus  ..... vous ne pouvez pas sortir un montant du chapeau comme un magicien un lapin ....
de plus modifier le DQE ? mêmes quantités pour tous, restent les PU ....
quant à la qualification d'une demande et réponse ça se fait au cas par cas  ....
R2171-18
L'acheteur peut demander des clarifications ou des précisions concernant les offres, dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres, et les offres finales, dans le cadre des autres procédures. Ces précisions, clarifications ou compléments ne peuvent avoir pour effet de modifier des éléments fondamentaux de l'offre ou des caractéristiques essentielles du marché
...
donc on peut demander des compléments
il faut être raisonnable sur l'impact sur l'offre  perso pas de modif du montant ! mais je prends tout ce qui lève les ambigüités , personne ne peut mettre le curseur à votre place, désolé 

[marina]

Ai oublié une partie.
Pour le DQE, le candidat n'a pas rempli une formule.
Bien entendu quantité figée et identique pour tous + prix unitaire inchangé

[speedy]

pour ce point c'est une erreur manifeste dont la solution est évidente donc oui vous rectifiez et l'informez

[sokayo]

je ne vois pas le lien entre votre texte que j'ai mis en gras et l'exposé au-dessus  ..... vous ne pouvez pas sortir un montant du chapeau comme un magicien un lapin ....
de plus modifier le DQE ? mêmes quantités pour tous, restent les PU ....
quant à la qualification d'une demande et réponse ça se fait au cas par cas  ....
R2171-18
L'acheteur peut demander des clarifications ou des précisions concernant les offres, dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres, et les offres finales, dans le cadre des autres procédures. Ces précisions, clarifications ou compléments ne peuvent avoir pour effet de modifier des éléments fondamentaux de l'offre ou des caractéristiques essentielles du marché
...
donc on peut demander des compléments
il faut être raisonnable sur l'impact sur l'offre  perso pas de modif du montant ! mais je prends tout ce qui lève les ambigüités , personne ne peut mettre le curseur à votre place, désolé 

L'article R2171-18 ne s'applique qu'aux marchés globaux non ?

Je dirai:
demande de détail sur des éléments présents= demande de précision
demande de complément sur des éléments demandés =régularisation (à condition que ces éléments ne soient pas substantiels)

[speedy]

oui mais on cherche les limites de
Article R2161-5
L'acheteur ne peut négocier avec les soumissionnaires. Il lui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre.

[sokayo]

oui mais on cherche les limites de
Article R2161-5
L'acheteur ne peut négocier avec les soumissionnaires. Il lui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre.

Et aussi la distinction entre les différentes catégories de demandes: précision et régularisation. Si on reprend la notice de l'ouv6 : "Par « préciser», on entend communiquer des détails permettant de décrire plus clairement l'offre ou de l'expliquer avec  une  plus  grande  exactitude.  Par« compléter»,  on  entend  apporter  des  indications  qui  n'étaient  pas  disponibles  auparavant."
D'où la distinction évoquée précédemment mais il est vrai que je ne mesure pas bien les conséquences de faire une demande de complément dans le cadre d'une demande de précision ou régularisation...

[speedy]

les détails apportés n'étaient donc pas dans l'offre, ceux sont donc également des compléments
ah le choix des mots .... vous m'expliquerez la différence entre
1 - détails permettant de décrire plus clairement l'offre ou de l'expliquer avec  une  plus  grande  exactitude.
2 - complément   sachant que   " Par« compléter»,  on  entend  apporter  des  indications  qui  n'étaient  pas  disponible auparavant."

vous avez 2 heures
merci   









perso je reste sur
L'acheteur peut demander des clarifications ou des précisions concernant les offres, dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres, et les offres finales, dans le cadre des autres procédures. Ces précisions, clarifications ou compléments ne peuvent avoir pour effet de modifier des éléments fondamentaux de l'offre ou des caractéristiques essentielles du marché
point barre

[sokayo]

les détails apportés n'étaient donc pas dans l'offre, ceux sont donc également des compléments
ah le choix des mots .... vous m'expliquerez la différence entre
1 - détails permettant de décrire plus clairement l'offre ou de l'expliquer avec  une  plus  grande  exactitude.
2 - complément   sachant que   " Par« compléter»,  on  entend  apporter  des  indications  qui  n'étaient  pas  disponible auparavant."

vous avez 2 heures
merci   

De ce que je comprends la demande de précision concerne des éléments abordés dans l'offre mais dont les détails ne sont pas exposés.
pour les compléments qui relèveraient plus d'une régularisation (si on suit la DAJ s'appuyant sur la suppression du terme "compléter"), ce serait plutôt sur des éléments sur lesquels le candidat a fait l'impasse et aucun élément présent dans son offre ne permet de s'y accrocher pour lui demander de préciser...
J'avoue que la frontière est ténue.

perso je reste sur
L'acheteur peut demander des clarifications ou des précisions concernant les offres, dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres, et les offres finales, dans le cadre des autres procédures. Ces précisions, clarifications ou compléments ne peuvent avoir pour effet de modifier des éléments fondamentaux de l'offre ou des caractéristiques essentielles du marché
point barre

Je ne pense pas que ce soit transposable à tous les marchés, ça s'inspire d'ailleurs de ce qui est prévu pour le DC (art.R2161-29 et 30) et que l'OUV6 évoquait déjà.

Après comme je disais, aucune idée sur les conséquences réelles de passer en précision ou régularisation (les 2 sont facultatifs et doivent être demandés à tous les candidats).