Notion d'opérations homogènes

[MiniTeam]

Bonjour

Apparemment la direction nous demande qu'une opération de conditionnement et manutention de biens de collection de notre musée soit rattachée à l'opération générale travaux d'un futur grand pôle culturel. Est-ce possible de passer une procédure comme cela sur le plan de la commande publique ou pas?
Dans ce cas, dois-je passer par AO (car les travaux sont à plus de 5.5M€ de base) ou je ne prends pas en compte ce genre de considérations de seuils sachant que on est bien sur une prestatio nde service et pas de travaux stricto sensu??? 

Merci pour votre aide !

[Ponta]

Bonjour,

La notion d'homogénéité est liée aussi à votre nomenclature achat.

Les biens à transporter le seront dans le futur grand pôle culturel ?
Si oui, ça peut se rattacher au marché de travaux via un lot.

Dans les marchés de travaux, il y a souvent de la prestations de service. Un marché peut être mixte avec du service, de la fourniture et/ou des travaux. Par exemple, je construis le pôle et j'achète la pose, réparation et maintenance de l'ascenseur. J'achète un stock d'ampoules particulières pour pouvoir les changer et assurer la continuité de la scénographie.

[Mathieu]

perso pas trop fan, un merlu au milieu d'un banc de thons risque de passer inaperçu... pas très transparent pour les entreprises qui consultent les AAPC sauf à être très vigilant sur l'intitulé du marché, les codes CPV...

de toutes façons vous allez devoir faire 2 ccap, quasiment 2 RC...

l'économie sur la publicité n'est pas énorme... et en séparant vous passez en MAPA...

[MiniTeam]

Bonjour,

La notion d'homogénéité est liée aussi à votre nomenclature achat.

Les biens à transporter le seront dans le futur grand pôle culturel ? Oui mais je précise que les travaux sont déjà en cours et qu'on vient de tiquer que maintenant pour les collections
Si oui, ça peut se rattacher au marché de travaux via un lot.

Dans les marchés de travaux, il y a souvent de la prestations de service. Un marché peut être mixte avec du service, de la fourniture et/ou des travaux. Par exemple, je construis le pôle et j'achète la pose, réparation et maintenance de l'ascenseur. J'achète un stock d'ampoules particulières pour pouvoir les changer et assurer la continuité de la scénographie.

[MiniTeam]

perso pas trop fan, un merlu au milieu d'un banc de thons risque de passer pas inaperçu... pas très transparent pour les entreprises qui consultent les AAPC sauf à être très vigilant sur l'intitulé du marché, les codes CPV...

de toutes façons vous allez devoir faire 2 ccap, quasiment 2 RC... l'estimation est au dessus des 70 000€ donc va falloir consulter mais le souhait de la direction de le mettre sur le budget travaux me chagrine pour lancer ce marché de service.... je le passerai bien en MAPA mais comme budgétairement on veut le passer en travaux pour récupérer la TVA... je suis perdue si je fais pas alors de l'AO...

l'économie sur la publicité n'est pas énorme... et en séparant vous passez en MAPA...

[Mathieu]

si c'est une question strictement budgétaire : aucune idée

mais de loin ça ressemble à de la bidouille

[MiniTeam]

Je fais quoi ? je joue au ### et je dis que l'on passe en AO car on le met sur opération travaux???!!!

[Ponta]

Vous faites part de vos inquiétudes et la hiérarchie recrutée pour ça, tranchera.

Pas la peine de se torturer soi-même alors que la décision doit venir de plus haut.