Rémunération forfaitaire fixe MOE

[daniel-jakson]

Bonjour à tous,

Après avoir parcouru les fils de discussion au sujet de la rémunération du MOE, je me suis embrouillé sur ce qui était à faire ou au contraire à proscrire.
Soit un marché de MOE pour des travaux de réhab. définit dans son titre comme AMO (alors qu'on était bien sur du MOE) mais compris par les candidat et le titulaire comme un marché de MOE (et chiffré comme tel). Dans le CCP, nous avons indiqué, sur la base de préconisation d'un bureau d'études, un montant prévisionnel du marché. Nous avons également fixé la rémunération du MOE sur la base d'un PGF que chaque candidat pouvait détailler selon les phases traditionnelles de cette mission.

Aujd, après phase APD, le MOE nous indique que l'estimation des travaux est le double de ce que l'on avait indiqué (à titre indicatif) et que sa mission va donc être bcp plus chère. L'avenant dépasse largement ce qui est autorisé par le CCP.

Quelles sont selon vous les meilleures solutions pour poursuivre cette mission ?

Merci pour vos retours éclairés car je nage un peu...

[Mathieu]

si le programme n'a pas bougé et que c'était juste un problème d'estimation initiale, on peut tenter de continuer... le CCP dit que l'évolution du forfait du MOE est une clause de réexamen et l'article sur les clauses de réexamen dit "open bar"...

par contre s'il y a modification de programme c'est différent, on n'est plus dans la clause de réexamen ; c'est un avenant classique donc soumis aux règles et plafonds habituels

[sokayo]

Vous dites que vous avez indiqué un PGF et un montant prévisionnel du marché (et non l'enveloppe financière affectée?), du coup l'article R2432-7 ne s'appliquerait pas.
Même dans le cas contraire, il faudrait démontrer que les conditions de la clause de réexamen sont réunies.
Ce serait alors une modification classique et donc à voir dans quelle autre hypothèse vous pouvez entrer.

[fanchic]

Aujd, après phase APD, le MOE nous indique que l'estimation des travaux est le double de ce que l'on avait indiqué (à titre indicatif) et que sa mission va donc être bcp plus chère. L'avenant dépasse largement ce qui est autorisé par le CCP.

le maître d'ouvrage a pour mission de déterminer l'enveloppe prévisionnelle de l'opération.
S'il s'avère à programme équivalent que le MOE au stade APD évalue l'opération au double prévu alors il y a un gros problème :
- il est étrange que lors de la consultation MOE, aucun opérateur n'ait souligné le caractère manifestement sous évalué de l'opération par le MOA
- puisque personne ne s'est manifesté à ce stade, je comprends que le programme a évolué

Compte tenu de l'extrême évolution de cette enveloppe et vraisemblablement du programme, il apparaît incongru de poursuivre cette mission en l'état.
Résiliation pour IG (pas assez de financement pour le programme prévu ou modification substantielle du besoin si programme modifié) et nouvelle consultation

[sokayo]

Bonjour à tous,

Après avoir parcouru les fils de discussion au sujet de la rémunération du MOE, je me suis embrouillé sur ce qui était à faire ou au contraire à proscrire.
Soit un marché de MOE pour des travaux de réhab. définit dans son titre comme AMO (alors qu'on était bien sur du MOE) mais compris par les candidat et le titulaire comme un marché de MOE (et chiffré comme tel). Dans le CCP, nous avons indiqué, sur la base de préconisation d'un bureau d'études, un montant prévisionnel du marché. Nous avons également fixé la rémunération du MOE sur la base d'un PGF que chaque candidat pouvait détailler selon les phases traditionnelles de cette mission.

Aujd, après phase APD, le MOE nous indique que l'estimation des travaux est le double de ce que l'on avait indiqué (à titre indicatif) et que sa mission va donc être bcp plus chère. L'avenant dépasse largement ce qui est autorisé par le CCP.

Quelles sont selon vous les meilleures solutions pour poursuivre cette mission ?

Merci pour vos retours éclairés car je nage un peu...

Si le MOE a manifestement raison et qu'il n'y a pas d'intérêt à lui demander de reprendre ses études pour rentrer dans une hypothèse du CCP alors comme Fanchic je dirai d'arrêter (article 20 du CCAG PI si vous l'avez mis dans le cahier des charges plutôt qu'une résiliation pour motif d'intérêt général car indemnité éventuelle à la clé...)

[fanchic]

tout à fait, un arrêt des prestations constitue une porte de sortie parfaite

[daniel-jakson]

le maître d'ouvrage a pour mission de déterminer l'enveloppe prévisionnelle de l'opération.
S'il s'avère à programme équivalent que le MOE au stade APD évalue l'opération au double prévu alors il y a un gros problème :
- il est étrange que lors de la consultation MOE, aucun opérateur n'ait souligné le caractère manifestement sous évalué de l'opération par le MOA
- puisque personne ne s'est manifesté à ce stade, je comprends que le programme a évolué

Compte tenu de l'extrême évolution de cette enveloppe et vraisemblablement du programme, il apparaît incongru de poursuivre cette mission en l'état.
Résiliation pour IG (pas assez de financement pour le programme prévu ou modification substantielle du besoin si programme modifié) et nouvelle consultation

Oui selon le MOE l'étendue des travaux n'était pas correctement définie (même si nous avions précisé que le rapport d'audit ne nous avait pas forcément permis d'intégrer tous les travaux qui seraient à réaliser) et il chiffre le double de l'enveloppe envisagée suite à la nécessité de faire plus d'aménagements que ce qui était prévu. Je pensais aussi à résilier compte tenu de l'évolution du besoin et de la nécessité de rehausser l'enveloppe par conséquent et vous me confortez dans cette décision. Reste à convaincre mes supérieurs !

Merci à tous pour vos retours en tous cas !

[dominique]

La résiliation, c'est aussi de ce que préconise dans de tels cas.
Mais rien n'empêche d'informer votre titulaire que dans ses conditions vous avez l'intention de résilier et remettre en concurrence, pour sonder sa réaction. Il se peut que, comme par miracle, il se montre plus coopératif en proposant un avenant d'un montant plus acceptable.
Dominique Fausser

[speedy]

idem
plus rechercher les causes de de bazar pour éviter qu'il  se reproduise  .....