Modification d'un bon de commande

[Lti]

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si on peut modifier un bon de commande en cours de marché.

Imaginons un accord cadre à bons de commande pour de la location et de la maintenance de photocopieurs sur 5 ans.

Le premier bon de commande (BDC 1) correspond à la location et la maintenance du parc initial (20 aine de matériels) avec une durée d'exécution de 5 ans.

Mais en cours de marché, les besoins viennent à évoluer : disparition d'un besoin (retrait d'un matériel commandé au BDC 1) ou évolution d'un besoin (remplacement d'un photocopieur commandé au BDC 1 par un matériel plus adapté aux besoins du service ).

Puis je modifier le BDC initial pour faire ces modifications ? Si oui, faut il une clause au CCAP ?

[calisa]

un bon de commande n° 2 qui vient modifier certaines prestations du premier.

[speedy]

attention aux indemnités car investissement fait utile au BDC initial .... devenu obsolète,
donc DBC modificatif mais attendez vous à une demande d'indemnisation, .....

[Michel]

Un Bon de commande est un marché issu d'un accord-cadre.
modifier un marché, pourquoi pas          mais dans quelles conditions, notamment indemnisation du titulaire du marché selon . . .

[Lti]

merci à tous

je rédige donc une clause dans le CCAP pour dire qu'il n'y aura pas d'indemnisation en cas de modification d'un besoin d'un BDC en moins value ?

[speedy]

clause discutable
par contre si vous mettez une fourchette comme dans le CCAG Travaux ça pourrait passer

[Lti]

une fourchette c'est à dire par exemple : sur 22 photocopieurs commandés dans le BDC 1, on peut en modifier 25 % ?

[speedy]

oui, c'est l'idée  car annuler 80% d'une commande sans indemniser ....
et de plus j'aurais préciser avant livraison/mise en place chez la collectivité car si en place j'admettrais plus facilement l'indemnisation...
à vous de voir car si trop déséquilibré vous risquez de n'avoir aucune offre  ....

[Lti]

merci pour votre réponse. je vais donc m'atteler à la rédaction d'une clause d'indemnisation.