Durée des Accords-cadres à bons de commande et COVID

[zoran]

Bonjour à tous,

Récemment pour un marché forfaitaire de service qui devait s'exécuter à des dates définies, j'ai pris un avenant pour prolonger le marché car la prestation n'a pas pu être réalisée en raison de la crise sanitaire.
Pour ce cas, ça me semblait logique car il s'agissait d'une prestation programmée et annulée avec un prix forfaitaire.

Mais j'ai quelques marchés à bons de commande (certains avec mini et maxi et d'autres qu'avec un maxi) qui se terminent au 31 décembre. Ce sont pour la plupart des marchés liés aux manifestations (surveillances et sécurisation, sonorisation, service traiteur, ...).

Mais toutes nos manifestations ont été annulées et je crains fort qu'on fasse rien jusqu'à la fin de l'année.

Du coup, comme ce sont des marché à bons de commande qui se terminent le 31 décembre, est-ce que pour vous c'est envisageable de faire un avenant pour prolonger la durée d'exécution des marchés d'une année? Histoire que les titulaires puissent bosser un peu?
Ça me parait plus compliqué que le marché forfaitaire mais bon c'est peut être jouable?

Comment avez-vous gérer ce genre de cas dans vos collectivités?

Je vous remercie pour vos retours.

A+

[mighty]

Le principe de l'AC sans mini, maxi, avec un maxi repose sur une base estimative sans engagement pour la collectivité. toujours choquant de faire un marché sans rien à mettre sous la dent de l'attributaire. mais c'est ainsi.
A mon sens pas possible de prolonger d'un an. Il faut relancer.

[speedy]

avec mini non atteint je tenterais car au titre de la protection des deniers publics j'éviterais ainsi une indemnité  ..... donc plaidable