Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

problèmes de groupement

Démarré par eb95, Juillet 05, 2021, 03:24:49 PM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

eb95

Bonjour,

J'ai une situation un peu étrange sur une consultation allotie.

Un groupement se présente pour deux lots (conjoint avec mandataire solidaire - nous n'imposions pas de forme), néanmoins on se rend compte qu'une seule entreprise du groupement interviendra sur le lot 1 et l'autre que sur le lot 2.

Est-ce possible de prévoir un tel fonctionnement si ce groupement devait être attributaire ?
A défaut, est-ce que cela peut faire l'objet d'une négociation (je suis en MAPA) ? 

Merci !

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi

eb95

Merci Speedy mais je ne suis pas sûr que le post évoque mon cas car il ne s'agit pas d'une offre groupant les lots (où alors je vous comprends mal).

Dans mon cas le mandataire exécute toute la prestation pour le lot 1 (on le voit dans la répartition des paiements) et le cotraitant toute la prestation pour le lot 2. Les OE ne peuvent-ils s'organiser comme ils le souhaitent pour répondre aux appels d'offres ?


hpchavaz

Etiez vous en procédure restreinte ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

eb95


speedy

c'est exactement le même cas, une entente qui annonce clairement la couleur , ils répondent aux deux lots mais en réalité ils se sont dits on informe le MOA le lot x c'est pour l'un et le lot y pour l'autre membre ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi

ilhunpea

+1 Speedy

Quelle que soit la forme du groupement il faut à mon sens que chaque OE réalise une partie des prestations. En MAPA négociez cette répartition des tâches