DC4 - Commande simple

[birdy-94]

Bonjour,

Sur une commande simple c'est à dire une commande passée sans un marché, nous avons une demande de sous-traitance via un DC4. Est-ce que c'est possible de sous-traiter même en l'absence d'un marché?

Merci à vous,
Ramatou.

[Mathieu]

une commande passée sans un marché

ce n'est pas possible 

comprendre : une commande est un marché (même si pas mise en concurrence)

perso je fais DC4 même si marché/commande pas mise en concurrence

c'est déjà bien d'avoir un prestataire qui se soucie de déclarer ses sous-traitants 

[speedy]

Idem

[Ponta]

+1.

Même quand vos collègues achètent une bouteille d'eau au supermarché du coin, c'est un marché et le ticket de caisse est le contrat.

La sous-traitance ne connaît aucun montant minimal. De plus, à partir de 600 € HT, paiement direct obligatoire. Donc le DC4 est fortement recommandé.