Avenant et AC

[kazetari]

Bonjour

J'ai un AC à MS multi-attributaires pour la prestation de services. Les MS s'exécutent au forfait selon les besoins déterminés par l'acheteur.

En cours d'exécution, est-il possible selon vous d'intégrer par avenant la possibilité de conclure des MS s'exécutant à bons de commande ?
Pour moi c'est une modification substantielle (ou une mauvaise def du besoin) mais peut être l'avez-vous dejà fait.

Merci

[speedy]

comme usine à gaz vous pouvez faire des MS à BdC multi attributaires si votre objectif est de passer du temps pour attribuer les marchés ....    

pourquoi pas un MS à Prix unitaires ? (permet de gérer au mieux une légère incertitude), quand vous passez le MS vous êtes censé connaître le besoin réel .... or si MS à BDC vous ne connaissez le besoin que lorsque vous faites le BDC  ....
je crains que votre MS à BDC ne soit que pour continuer des études / développement avec le même  prestataire sans remettre en concurrence donc avec une probabilité de dérive financière ......

[Michel]

comme usine à gaz vous pouvez faire des MS à BdC multi attributaires si votre objectif est de passer du temps pour attribuer les marchés ....    

  +1          
Tout ou presque est possible ; mais Faites donc "simple" , en réexaminant vos vrais besoins, sans a-priori préalables.

[kazetari]

Donc l'avenant ne vous choque pas ?
Moi j'ai je bug sur la modification de la forme du MS...

[speedy]

ce qui me choque
1 de s'enfermer dans le marché par des précisions inutiles au stade passation et qui n'ont aucune incidence sur la légalité de passation ni sur les conditions d'exécution mais qui sont des contraintes pour la gestion administrative face à un comptable public sourcilleux ...

2 voir les risques de dérives cités dans mon post plus haut  et la complexité de gestion au niveau suivi des commandes et de l'exécution du budget...

je ne vois pas ce qui rendrait un tel avenant illégal mais je me pose des questions sur ses finalités ....

[Ponta]

Sur la légalité de l'avenant, elle me semble bonne.
Sauf à ce que vous ayez prédéterminé dans votre accord-cadre que tout achat à bon de commande étaient interdit.

Le MS permet cette liberté de contracter sous différentes formes, pour peu que vous respectiez le cadre posé par votre accord-cadre.