Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

Convention de groupement ?

Démarré par mighty, Mai 07, 2021, 10:47:00 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Coucou les amis. Petite question du jour : J'ai une équipe de montre entreprise qui souhaite être co locataire d'une machine avec une autre entité publique. Ils m'ont demandé comment procéder.
Directement j'ai pense à la convention de groupement. Sauf que de notre côté on veut louer et utiliser la machine. Et on laisserait à l'autre entité la gestion du fournisseur, la maintenance, les gains éventuels liés à l'exploitation.

Est il possible d'avoir une convention de groupement où on indiquerait finalement qu'on loue à hauteur de x €/an et qu'on l'utilise selon x % du temps; L'autre entité paie x€/an pour x% d'utilisation + maintenance + suivi fournisseur.

A mon sens, je ne vois pas ce qu'il pourrait contrevenir à cela mais je n'ai jamais fait de convention de groupement :)  Votre avis ?

speedy

un groupement, le marché est géré par le coordonnateur qui fait les appels de fonds auprès de l'autre membre  les besoins donc l'usage doit être bien défini, le % du temps n'est pas suffisant il faut les modalités pour réserver les créneaux  et si l'équipement doit être déplacé comment par qui assurances etc
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Michel

Citation de: mighty le Mai 07, 2021, 10:47:00 AM
J'ai une équipe de notre entreprise qui souhaite être co locataire d'une machine avec une autre entité publique.
le besoin est-il vraiment de louer la machine "en même temps" ?    Ne peuvent-ils pas la louer chacun leur tour ?  8)
Quel type de machine ?   Loué à qui ?
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

mighty

Alors je ne voulais pas trop rentrer dans les détails car je n'ia pas encore toutes les infos  ;D L'idée c'est de partager le coût de la location entre nos deux établissements et que l'autre établissement s'occupe quasiment de tout.
C'est déjà accepté sur la forme orale on va dire. Mais dans la convention de groupement on peut prévoir ce genre de déséquilibre ?

speedy

pourquoi déséquilibre ? si les deux signent c'est que chacun y trouve son compte, non ?
attention au réglage des détails dans la convention, le piège étant "on verra plus tard " ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

mighty


Michel

et pour se simplifier à l'extrême : pourquoi pas un achat de prestation (2 : chacun le sien) la machine et son "pilote" . . . 
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)