travaux ou fourniture

[chasingcar]

Bonjour,

Le remplacement de filtre à sable d'une piscine est il un marché de travaux ou de fourniture?

[speedy]

vous aurez de meilleures garanties avec un marché de travaux (obligation de résultat) qu'avec un marché de de fournitures  (seule conformité du sable à la commande)

[hpchavaz]

Cela dépend de quoi vous parlez

Ces filtres me semblent pouvoir être des équipements dissociés du génie-civil.

Je ne résiste pas à cette occasion à vous renvoyer à ce message Re:fcs ou travaux qui date de 2009 (mais la question revient depuis plus longtemps encore) même si la référence est à présent  l'Avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique

[speedy]

faut il prendre un risque technique et sanitaire  suivi de risque d'attaques au civil par un nageur plutôt qu'un risque juridique sur la passation du marché ?

vous devriez le gérer en tant que marché de travaux et pourquoi pas retenir le seuil de Fournitures pour la pub et la procédure de passation ....