MAPA qui s'inspire d'une procédure formalisée

[fanou30]

Bonjour
me confirmez vous qu'on peut toujours préciser que le MAPA est inspiré du mode de fonctionnement du nom d'une procédure formalisée sans pour autant y être assujetti si cette précaution rédactionnelle est prise?
J'ai toujours en tète cette précaution mais des collègues tout  frais et non déformés par la pratique des marchés publics  m'affirment que cela ne suffirait pas  ne faut pas écrire le nom!!!cela me fait penser à harry potter avec Vold......
je trouve que cela n'a pas de sens
Y a t-il eu une évolution sur ce sujet?
merci

[Mathieu]

inspiré du mode de fonctionnement du nom d'une procédure formalisée sans pour autant y être assujetti

la formulation est floue et casse-cou

dans les 2 cas quel est l'intérêt ? les MAPA c'est (très) bien

[speedy]

idem
pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?

[R.J]

Non déformés, c'est loin d'être sûr.

À brûle-pourpoint, ça me fait penser à une vieille jurisprudence (qui doit dater de l'apparition des MAPA) qui imposait de respecter l'ensemble d'une procédure formalisée pour peu qu'ait été malencontreusement cité un article du Code s'y référant.