accord cadre compositie

[marina]

bonjour,

pour un marché, j'ai une part forfaitaire et une part à bons de commande.
c'est donc un accord-cadre "composite" obligatoirement ? (ou marché )
merci

[Albator]

Lancez les dés :
- double six = accord-cadre
- double as = marché 

Sans en savoir davantage, je dirais ACBC

[marina]

si part  bon de commande, accord-cadre obligatoirement non ?

[Michel]

si part  bon de commande, accord-cadre obligatoirement non ?

Pourquoi ?
les bons de commandes ne sont que des actes d'exécution du contrat, car on a prévu de fonctionner ainsi ; Mais vous pouvez prévoir de fonctionner autrement.
L'accord cadre est un contrat d'encadrement général qui est un contrat (marché) "incomplet" et que l'on complète avec un marché subséquent pour les "détails".
Pour moi, les deux sujets ne sont pas liés par obligations.

[speedy]

seule conséquence : en accord cadre il faut justifier de la durée au-delà de la durée limite du CCP
avec la durée économique et la maintenance il n'y a pas de problème pour cette justification si c'est bien le cas
si qualifié de MP alors comme Michel il suffit d'être clair sur les modalités de précision de déclenchement des prestations à faire

[marina]

voilà ce qui me met le doute :

https://marches-publics.legibase.fr/actualites/forum-des-lecteurs/pour-un-contrat-prix-mixte-si-la-part-bons-de-89571

[speedy]

certes mais il faut un peu de pragmatisme .... si la partie "à la demande" est marginale et techniquement défendable pour un lien fort avec la partie au forfait (ou certaine) je transforme les dits BDC en OS ou mail de confirmation et je laisse venir les observations, critiques ... 
à quel titre la collectivité serait condamnée :
      définition du besoin respectée (c'est pas la probabilité  des dits OS qui va remettre en question le bien fondé du marché)
      mise en concurrence selon CCP respectée
      quel préjudice un plaignant pourrait mettre en avant : aucun !

[Vivaelparaguay]

certes mais il faut un peu de pragmatisme .... si la partie "à la demande" est marginale et techniquement défendable pour un lien fort avec la partie au forfait (ou certaine) je transforme les dits BDC en OS ou mail de confirmation et je laisse venir les observations, critiques ... 
à quel titre la collectivité serait condamnée :
      définition du besoin respectée (c'est pas la probabilité  des dits OS qui va remettre en question le bien fondé du marché)
      mise en concurrence selon CCP respectée
      quel préjudice un plaignant pourrait mettre en avant : aucun !

+1, l'intérêt de la distinction n'est pas flagrant !

[Michel]

voilà ce qui me met le doute :

https://marches-publics.legibase.fr/actualites/forum-des-lecteurs/pour-un-contrat-prix-mixte-si-la-part-bons-de-89571

  arrêtez de lire des articles de personnes (berger-levreau tout de même !) dont les stagiaires et même les anciens et plus même : la DAJ de berçy) parlent de trucs inconsidérés dont il ne comprennent plus rien !
Un accord-cadre est une invention d'un ENArque désirant laisser la marque de sa patte ; et pas certain qu'il sache explique quoi que ce soit sur le sujet !

[Market]

Bonjour à tous,

Je remonte ce fil car j'envisage de passer un accord-cadre composite. Je me dis que cette technique serait pertinente si la partie ordinaire permettait de déterminer les spécifications des éléments de la partie accord-cadre qui s'exécuterait alors par la conclusion de MS prenant la forme d'un ACBC.

Dans mon cas, je dois faire réaliser une stratégie qui devra déterminer le mode opératoire, la gouvernance, les outils, etc à mettre en oeuvre pour le suivi d'un dispositif d'aide. J'aurais donc un marché ordinaire pour l'élaboration de la stratégie et des MS pour commander tous les éléments qui découleront de cette stratégie.

Sauf que j'envisage un accord-cadre mono-attributaire et que, mis à part un laïus pour dire que le RPA établira un BPU sur la base des éléments arrêtés dans le marché ordinaire, je ne vois pas trop comment faire pour m'assurer que les prix ne vont pas s'envoler une fois cette forme de marché signé. A moins de demander des prix plafonds mais à ce stade, sauf à énumérer ce qui existe déjà comme outil, je ne vois pas trop comment faire.

Qu'en pensez-vous ?

[speedy]

je fuis comme la peste les AC  à MS mono attributaires : dérive financière assurée  ! et ceci d'autant plus qu'il y aura une part de conception ..... vers ce que le dit titulaire sait faire  .... et est certain de gagner de l'argent  , et beaucoup d'oseille  !!!!

[hpchavaz]

Comme speedy sur le principe.

Mais dans la pratique cela pourrait dépendre :
- de l'enjeu financier :
- de la réelle impossibilité de cadrer la suite
- des inconvénients / de l'impossibilité à faire travailler plusieurs équipes sur la mission MS1
- de la nécessité d'avoir une continuité entre la première mission MS1 et la suite

Quitte à prendre, je préfèrerais une solution de ce type, à une remise en concurrence pipée à l'issue du MS1.

[Market]

Merci.
En effet, c'est un peu tout cela à la fois.