Révision des prix ... à la Baisse

[antistatik2006]

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un marché négocié, un candidat souhaite que l'on indique la mention suivante dans une clause de révision des prix :
"L'application du coefficient Cn ne peut aboutir à un prix révisé inférieur au prix du marché à la date de remise de l'offre".

Le situation me parait peu probable au regard du contexte (il s'agit essentiellement de l'acier dans le cadre de la construction d'une sorte de grue sur mesure ... pour autant es ce que cela vous parait légal?
Cela ressemble à une clause butoir à l'envers.

En vous remerciant par avance de vos éclairages.

[hpchavaz]

Cela pourrait se justifier pour des contrats sans avance nécessitant un fort investissement (ou une prise d'engagement) en début d'exécution alors que la structure des prix conduirait à des paiements échelonnées. Mais ans ce cas on pourrait assez rapidement être dans une problématique de paiements différés ayant conduit à l'interdiction des METP

[speedy]

légal ? pourquoi ça ne le serait pas .... c'est le pendant des clauses de butoir et/ou sauvegarde ....

[hpchavaz]

Vous pourriez demander une mesure symétrique  "clause butoir"

[antistatik2006]

Merci. C'est ce que je me disais mais je le voie principalement dans l'autre sens effectivement (butoir/sauvegarde) et moins à la baisse.
Merci encore et bonne journée à tous,

[Ponta]

Avec un certain cynisme..., je ne sais pas si beaucoup d'acheteurs prennent la peine de réviser à la baisse :
- il y a des titulaires (pas tous, quelques-uns) qui vous facturent au tarif non révisé comme si de rien n'était,
- il y a parfois le professionnalisme relatif du service financier qui ne veut pas s'embêter avec des recalculs,
- enfin il y a parfois le comptable payeur qui demande une foultitude de justificatifs pour payer en deça du prix indiqué dans l'AE ou le BPU et qui peut décourager jusqu'au financier le plus motivé...

Donc la clause de non-révision à la baisse s'entend d'autant plus, en fonction du contexte professionnel.