numéro du marché

[sabrina]

Bonjour,

un marché en appel d'offres restreint passé en 2008 et notifié en 2009, le numéro du marché doit être 2008 ou 2009?

Merci

[GIPUK]

Moi je dirai 2009 notification = engagement juridique

[kawaverte]

chez nous aussi, c'est l'année de notification qui compte. D'ailleurs, parfois on est obligé de renuméroter certains marchés, si on leur avait attribué un numéros au moment du lancement.

[tragique_fernand]

moi je numérote à l'avis de mise en concurrence :-)

[Alf]

Tout comme moi.

[Coccy]

moi je numérote à l'avis de mise en concurrence :-)

idem!

[bellecourgette]

Et si votre consultation est déclarée sans suite?

[Alf]

Si sans suites, le numéro n'est pas réaffecté, le marché ss suite est archivé avec son N°.

[tragique_fernand]

Si sans suites, le numéro n'est pas réaffecté, le marché ss suite est archivé avec son N°.

comme Alfounet :-)

[sabrina]

nous avions mis un numéro au moment de la publicité, mais je savais pas si je pouvais conserver le même étant donné qu'on a notifié cet année.

[Alf]

C'est de la règle interne, si ça vous simplifie la vie, faut garder le même numéro.

Alfounet

Chuuut allons, les autres avoir des doutes. :p

[kawaverte]

Le problème quand on prend un numéro au moment de l'avis, c'est qu'on ne sait pas combien d'attibutaires il va y avoir (si plusieurs lots).

[speedy]

mais si : au maximum le même nombre que de lots ....

[market]

Si on parle de numéro de marché...il faut bien qu'il y ait un marché...non ?
Si vous prenez un numéro au moment de la consultation...je ne vois pas très bien son utilité.