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[Boris]

bonjour,

j'ai un MBC pour du marquage routier. Le marché avait été conclu au 01/03/2008 pour une durée d'un an, renouvelable deux fois expréessement deux mois avant la date anniversaire.

Malgré le minimum indiqué au marché, aucune prestation n'a été effectuée la première année - en effet, l'entreprise a été vue en décembre pour mettre au point une première campagne de marquage mais les conditions climatiques difficiles ont retardé les choses. Depuis quelques semaines, l'entreprise ne donne plus signe de vie : ne répond pas au téléphone, aux mails... Le bruit court qu'ils auraient mis la clé sous la porte.

A demeurant, nous avions "oublié" de reconduire le marché en janvier.

Doit passer par une résiliation ou peut-on considérer que comme le marché n'a pas été reconduit pour 2009 on s'arrête là (avec une éventuelle indemnité pour le minimum non atteint si l'entreprise se réveille) ?

Qu'en pensez-vous ?

Dois-je faire une lettre à l'entreprise lui indiquant que le marché n'est pas reconduit ?

[bellecourgette]

Mon avis est que vous ne faites rien : le marché n'a pas été reconduit donc faut relancer une nouvelle consultation. Si l'entreprise a effectivement mis la clef sous la porte, le liquidateur judiciare fera appel à vous en temps voulus. Vous ne lui devrez, et de mémoire, que la marge bénéficiaire escompté sur le mini de la première année.

[Boris]

D'autres avis éventuellement ?