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SAD Systreme d'Acquisition Dynamique

Démarré par kazetari, Mai 23, 2020, 12:11:38 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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kazetari

samedi 23 mai 2020, 12:11:38 Dernière édition: Mai 23, 2020, 01:56:30 PM par Michel
Bonjour,
Je cherche des infos sur les SAD (jamais pratiqué). Lorsque le SAD est subdivisé en catégories, est-il possible de limiter le nombre d'OE admis à participer à celle-ci (similaire à limiter le nombre de titulaire par lot) ?
Merci

hpchavaz

#1
samedi 23 mai 2020, 20:55:34
Citation de: kazetari le Mai 23, 2020, 12:11:38 PM
Bonjour,
Je cherche des infos sur les SAD (jamais pratiqué). Lorsque le SAD est subdivisé en catégories, est-il possible de limiter le nombre d'OE admis à participer à celle-ci (similaire à limiter le nombre de titulaire par lot) ?
Merci
N'est ce pas contraire à l'esprit du SAD ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.
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