Tranche ou pse ?

[anneclaudie]

Bonjour.
Dans le cas d'un marché de travaux par exemple.

On peut monter un marché avec tf et to. On analyse le critère prix sans sa totalite tf +to et on choisit à terme d'affermir ou pas la to.
Exemple : toiture avec probablement de l'amiante... si en cours de route cela s'avère...et qu'on a bien la to de désamiantage : hop on affermit.

Ou alors dans le cas d'un marché de toiture, on envisage d'ajouter un toit végétal..mais comme on est pas sur d'avoir de bons prix..on met une option .cela permet au moment de la réception des offres de voir si on peut ajouter ce toit végétal .sinon non mais on ne pourra pas faire ce joli toit plus tard..

Les options obligatoires : on analyse tout ensemble.

La variante : remplacement..solution alternative..on analyse offre de base puis offre de base et variante..

Ok ?

[speedy]

Les options obligatoires : on analyse tout ensemble.

PSE obligatoires : Oui pour non obligatoire on désigne le gagnant puis on regarde s"il a proposé une PSE non obligatoire ....

La variante : remplacement..solution alternative..on analyse offre de base puis offre de base et variante..

non, vous n'avez qu'un seul besoin on analyse tout ensemble

[Ponta]

Je rejoins Speedy.

Quand des variantes sont possibles ou exigées, votre RAO analyse ensemble toutes les offres de base et les variantes selon les mêmes critères (ceux du RC).
Par exe, dans le RAO, vous pourriez avoir :
n°1 : offre de base de la société X
n°2 : variante de la société X
n°3 : offre de base de la société Y
....

Dans tous les cas, pour l'analyse du critère prix, ça va toujours mieux quand on écrit précisément comment il sera analysé.
Donc si vous préférez ne pas analyser la TO ou la PSE, écrivez-le.

[hpchavaz]

Pour poursuivre dans la ligne d'anneclaudie :

Soit un acheteur (disons maître d'ouvrage)  qui pour un besoin (disons un bâtiment pour reprendre l'exemple de anneclaudie) a un budget B serré mais qui peut mobiliser des ressources budgétaires supplémentaires (qui sait des subventions conditionnées) au cas où  serait réalisé un complément (ici le  toit enherbé) au projet de base soit au total un budget complété Bc.

Comment faire pour toujours choisir l'offre économiquement la plus avantageuse (OEAP)
- soit si cela est possible dans le budget Bc, avec complément
- soit si cela n'est pas possible, sans complément dans budget B ?

Ne suffirait-il pas d'indiquer les conditions du choix telles que décrites dans le premier paragraphe, au besoin en indiquant les montants B et Bc ?

L'inconvénient de la pratique habituelle de l'option est que l'on peut être amené à ne pas choisir l'OEAP et que le cas décrit dépasse  sans doute celui de l'ajout d'une prestation marginale.

[speedy]

la PSE obligatoire car au moment du choix du gagnant vous devez connaitre votre financement sinon vous ne pourrez pas signer le marché .....

[hpchavaz]

la PSE obligatoire car au moment du choix du gagnant vous devez connaitre votre financement sinon vous ne pourrez pas signer le marché .....

Je ne comprends pas ce qu'apporte la PSE obligatoire dans un tel cas.
De plus, il me semble que, généralement les conditions du choix entre base et base+PSE ne sont pas mentionnées dans les RC.

[speedy]

vous avez les offres sans et avec la PSE, les offres incomplètes doivent être éliminées ....
vous choississez en connaisance de cause si PSE ou pas, vous pouvez faire les deux analyses pour vous aidez à vous décider
et dans le cadre de votre choix PSE ou pas vous êtes certains de choisir l'offre la meilleure économiquement ....

c'est un tort de ne pas être transparent dans le RDC

[hpchavaz]

vous avez les offres sans et avec la PSE, les offres incomplètes doivent être éliminées ....

Cela correspond à la ficher DAJ,  mais pourquoi rendre la PSE obligatoire pour pouvoir en tenir compte dans l'analyse si l'on est transparent ?

Rendre la PSE obligatoire conduit soit à éliminer une entreprise qui ne peut la fournir soit à une option "de couverture" où une telle entreprise propose l'option à des conditions déraisonnables.

[speedy]

parce que si pas obligatoire vous devez choisir le gagnant sans la PSE et s'il ne la propose pas vous ne pouvez pas choisir un autre candidat qui la propose....

il faut connaitre son besoin et  ses priorités.... si une entreprise ne peut pas répondre au besoin tel qu'exprimé c'est le jeu ma pauvre lucette et si elle répond  à prix excessif elle sait qu'elle ne sera pas retenue dans ce scénario mais reste dans la course pour l'autre scénario ...  c'est aussi le jeu ! sans oublier qu'il peut y avoir des groupements et/ou de la sous-traitance .....

[hpchavaz]

parce que si pas obligatoire vous devez choisir le gagnant sans la PSE et s'il ne la propose pas vous ne pouvez pas choisir un autre candidat qui la propose....

Ce qui m'interroge est l'origine de la "règle" qui veut que dans les cas PSE non obligatoires ne peuvent être prises en compte dans le jugement des offres.

Dans la décision à laquelle renvoie la fiche "L'examen des offres" de la DAJ : CE, 15 juin 2007, Ministre de la Défense, n° 299391, le considérant "Considérant qu'aucune disposition du code des marchés publics ni aucun principe n'interdisait à l'administration de prévoir des prestations que les candidats au marché pouvaient, sans y être tenus, fournir dans leur offre, en complément de l'offre de base ; qu'en tout état de cause, il ne résulte pas de l'instruction que ces prestations facultatives aient été prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres ; que doit ainsi être écarté le moyen tiré de ce que l'existence de prestations complémentaires facultatives aurait entraîné une méconnaissance de l'égalité entre les candidats au marché ;" ne me semble pas instituer cette "règle".

[speedy]

nous n'avons pas la même lecture  et interprétation ...
celui qui a présenté la PSE non obligatoire va se retrouver pénalisé sur le prix par rapport à celui sans PSE donc vous allez les inciter à ne pas présenter de PSE ne sachant pas combien de points ils vont gagner en technique ....  c'est contre productif et facile à prouver que non respect de l'égalité de traitement  !!!

[hpchavaz]

nous n'avons pas la même lecture  et interprétation ...
celui qui a présenté la PSE non obligatoire va se retrouver pénalisé sur le prix par rapport à celui sans PSE donc vous allez les inciter à ne pas présenter de PSE ne sachant pas combien de points ils vont gagner en technique ....  c'est contre productif et facile à prouver que non respect de l'égalité de traitement  !!!

Je raisonne  dans le cas où les conditions de choix sont clairement décrites au RC, par exemple en reprenant l'exemple, mais il faudrait rédiger, quelque chose du genre "l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie :
- soit si cela est possible dans le budget Bc, avec complément
- soit si cela n'est pas possible, sans complément dans budget B"

Dans ce cas :
- il y a deux "tableaux classements" : Base et Base+PSE
- les OE qui présentent une PSE ne sont donc en aucune façon désavantagés
- le "tableau de classement" qui sera retenu est déterminé par des conditions  objectives et transparentes
- les OE ont tous les éléments pour déterminer s'ils veulent présenter ou non une PSE

Je ne vois donc pas en quoi l'égalité de traitement serait remise en cause.

[speedy]

- le "tableau de classement" qui sera retenu est déterminé par des conditions  objectives et transparentes

c'est la théorie, j'attends la méthode/rédaction miracle ....