Transaction ? Avenant en moins value.

[anneclaudie]

Bonsoir.
Fin de chantier.. bcp d'aléas..
Avec un bt pas au top.
On a 2 entreprises qui sont prêtes à prendre à leur charge la reprise des aléas...le bt coince un peu.
Le mieux c'est la transaction (donc delib et tout le tralala) ? Et on retire les x % au moment du Ddg ?
Ou faire un avenant en moins value ?...
Merci pour votre aide.

[Michel]

le bt coince un peu.

Pourquoi ?   déjà qu'il semble ne pas avoir été au "top" 

On a 2 entreprises qui sont prêtes à prendre à leur charge la reprise des aléas...l

C'est tout à leurs honneurs  ; ils reprendront les "malfaçons" ?    et vous ne voudriez pas de ces reprises/réparations ?    pourquoi ?

[anneclaudie]

Comment le forcer le bt ?.
Je vais regarder les pénalités..

Oui les entreprises vont reprendre les malfaçons à leur charge..  en moins value sur les montants des tvx.
Pourquoi ? Je sais pas..pour les formaliser dans les réalisations ?
Et du coup on les intègre mais en moins value ..
Non ?

[speedy]

bt = ?
pour vous c'est quoi les aléas ? la règlementation parle de mal-façons, de nonfaçons, d'épreuves .....
no comprendo : m'étonnerais qu'une entreprise reprennent les désordres et en plus fassent une réduction sur le prix ...
si moins value c'est que vous acceptez que l'ouvrage reste en l'état, non ?

[anneclaudie]

Bj.
Bt : bet.
Oui c'est malfaçon.. ou mal fait ou défaut.
Les entreprises reprennent les défauts sans surcoût. Cela a fait l'objet d'une discussion.
Donc plus transaction qu'avenant ?

[speedy]

s'ils reprennent les mal façons correctement pourquoi vouloir faire un acte autre q'un constat ? (acte de gestion du marché)

[anneclaudie]

on a une installation qui ne fonctionne pas, avec un surcoût de 4800 €.
Les 2 entreprises concernées prennent en charge les surcoûts pour remettre l'installation conforme.
à hauteur de 25 % chacune.
Donc avenant ? ou transaction ?

[speedy]

ce qui me gêne encore c'est "pour rendre l'installation conforme", conforme au marché c'est niet, conforme à une règlementation c'est reconnaître soit une évolution de celle-çi soit une incompétence e votre BET ....
-

ce serait mieux de faire un avenant simple car il vous reste à charge 50% mais vous devez leur laisser toute la responsabilité du résultat global...

[anneclaudie]

j'ai eu des infos complémentaires.
un avenant est passé fin juillet avec le coût supplémentaire des travaux pour pouvoir mettre en route le site en septembre comme prévu à l'entreprise X

Une transaction vient d'avoir lieu pour partager le surcoût des travaux : 25 % entreprise x, 25 % entreprise y, 25 % nous et 25 % BET.
Il faut donc que je fasse un avenant en moins-value pour l'entreprise X (puisqu'au final elle aura fait les travaux mais pas tout financièrement)
pour l'entreprise Y : je rédige un avenant aussi ? il n'y a pas eu de travaux mais une transaction..

[speedy]

pas clair
avenant avec l'entreprise X pour 100 des travaux ?
pas d'avenant avec Y pour sa part financière
une transaction avec X ou avec X et Y  et BET pour répartir les coûts ?
si ces hypothèses sont exactes alors
1 vous payez  chaque prestataire mais vous demandez au comptable la compensation de leur part  donc paiement M-25% des travaux concernés
2 si le solde est négatif émission d'un titre de recette


nota voir le comptable car il peut être puriste et vouloir tout payer puis émettre des titres de recettes pour chacun

[Michel]

pas clair

nota voir le comptable car il peut être puriste

+1

[anneclaudie]

nan c'est pas clair.. je vais aller chercher des compléments !

mais si je pars sur cette procédure : il faut bien que je trace la transaction ? ... sinon sur quelle base la trésorerie va payer - la compensation ?

[anneclaudie]

J'ai eu des infos.
Montant de 4800€ de surcoût de tvx nécessaire pour ouvrir le site.
Le bet est soit disant fautif au niveau des exe où il a donné son visa mais en alertant sur le pb technique (bien vu car au final on l'a eu ce pb technique). Donc ça ne lui est plus imputable (?).

Les  2 entreprises concernées (pour moi il n'y en a qu'un mais bon)...qui acceptent 25 %de moins value (elles sont sympa quand même ?).
Nous prenons 25% à notre charge. Reste le bet qui ne veut pas.

Je ne suis pas sure qu'un  avenant en moins value soit le meilleur support juridique..plutôt un titre de recette ? Mais il faut une décision ?
Avenant en moins value : les Tvx ont été faits..
Je sèche.

[speedy]

je n'ai pas parlé d'avenant en moins value
je dis que vous payez selon les marchés et si la transaction est signée vous l'appliquer, pour ceci voir le comptable  : accepte-t-il de faire une compensation ou faut il émettre un titre de recette ?
pour le BET ce n'est pas surprenant, soit vous faites une déclaration à son assurance et la votre soit  vous laissez tomber car si les travaux sont obligatoire et non chiffres dans les marchés d'origine il est normal que vous les payez .... (vous avez déjà accepté le principe avec la prise en charge partielle)  et vu l'enjeu ce serait une galère pour récupérer une somme plutôt faible avec des frais donc bilan nul .....

[anneclaudie]

ok, je suis d'accord aussi !
merci !