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marché outil informatique

Démarré par marina, Décembre 05, 2019, 12:02:37 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

marina

Bonjour,

nous souhaiterions avoir un prestataire qui nous fournisse une base de données sous la forme d'un outil informatique.
marché de service (Prestation intellectuelle) ou fourniture ?
pour moi, PI mais j'ai un doute.
merci

Michel

Pas de doute : PI       préciser bien l'option retenue !  (option vous vous gardez tous les droits ; A ou B à lire dans le CCAG PI
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

Ponta

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

colibri

Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles informatiques donc référence au CCAG-TIC et bien définir en effet, les clauses de propriété intellectuelle et si vous souhaitez une solution libre ou pas ...

Ponta

Citation de: colibri le Décembre 09, 2019, 02:43:35 PM
Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles informatiques donc référence au CCAG-TIC et bien définir en effet, les clauses de propriété intellectuelle et si vous souhaitez une solution libre ou pas ...
Bien vu pour le CCAG TIC.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.