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Avenant en cas de changement de personne ?

Démarré par Piko, Novembre 20, 2019, 11:41:45 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Piko

Bonjour,

Pour des travaux, en annexe de l'acte d'engagement, il est demandé le CV du directeur de chantier que proposera le candidat. Egalement, le CCAP cite différents noms (ex : nom et prénom du CSPS ; nom et prénom du directeur de la MOA).
Dans ces conditions, si le directeur du chantier ou le CSPS change pendant les travaux, faudra-t-il faire un avenant pour inscrire le nom du remplaçant ???
Balayeur du forum :-)

Michel

changement du contrat = avenant       reste à savoir si ces noms sont substantiels du contrat  ;D
et question subsidiaire : l'autre partie doit-elle accepter la modification de personne ;   quoique si elle signe l'avenant elle accepte !
mais si elle refuse de signer l'avenant ! que faite vous ?  ;D
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

speedy

non sauf cas particulier où l'agrément est nominatif
exemple 1 : le représentant de l'entreprise, pas besoin et surtout pas faire d'avenant !
exemple 2 : le coordonnateur SPS , l'agrément est lié à la personne et la collectivité doit vérifier que cet agrément est valide  donc avenant si le nom est en clair dans le contrat ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !